Délibération du 18/10/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Bilan de concertation pour le projet d'aménagement, extension et revalorisation du port de plaisance des Heures Claires
Résumé
Projet d'aménagement, extension et revalorisation du port de plaisance des Heures Claires - Bilan de concertation
Délibération du 18/10/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Approbation de la création et de l’affectation de l’opération d’investissement relative aux travaux d'aménagement des parkings métropolitains
Délibération du 18/10/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal
Objet
Assurances - Indemnisation de tiers victimes de dommages matériels
Délibération du 18/10/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2017 de la concession d’aménagement pour l'opération de restauration immobilière du Centre-Ville de la Ciotat conclue avec la Soleam - Approbation de l’avenant n°16 à la concession d’aménagement
Délibération du 18/10/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur JACQUIER Bernard
Objet
Modalités de dépôt des listes de candidats à la Commission Concession
Délibération du 18/10/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland
Objet
Présentation du rapport annuel d'activité 2017 du délégataire de service public portant sur la valorisation énergétique du biogaz produit sur le Center de Stockage des Déchets de la CRAU
Délibération du 18/10/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier
Objet
Budget annexe de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption de la Décision Modificative n°1 de l'exercice 2018 du Budget annexe "Réseaux de Chaleur Métropolitain" du Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile
Délibération du 18/10/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland
Objet
Présentation des rapports annuels d'activité 2017 des délégataires des services publics de l’eau potable du Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile
Délibération du 18/10/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Approbation de la création et de l’affectation de l’opération d’investissement relative à l’extension du parking-relais de la Fourragère à Marseille (12ème arrondissement)
Résumé
Le présent rapport soumis au Conseil de la Métropole a pour objet d’approuver la création et l’affectation de l’opération d’investissement Budget annexe Transports – Approbation de la création et de l’affectation de l’opération d’investissement Extension du parking-relais de la Fourragère (Marseille, 12ème arrondissement), pour un montant de 10 millions d’euros hors taxes.
Délibération du 18/10/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation de l'affectation de la revalorisation de l'opération d'investissement relative à l'opération "restructuration du MIN - Site des Arnavaux"