Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Mobilité
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Approbation d'une convention avec la commune de Pertuis relative à la réalisation de certaines missions d'entretien du pôle d'échanges multimodal de Pertuis
Résumé
Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Mobilité
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Wimoov pour 2020 - Approbation d'une convention
Résumé
Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Mobilité
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Approbation d'un protocole indemnitaire dans le cadre d'une modification unilatérale du contrat de délégation de service public relatif à l'exploitation du parc de stationnement Rotonde - Aix-en-Provence
Résumé
Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Mobilité
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Approbation des tarifs applicables à l'occupation temporaire de places de parking sis P+R ARENA à Aix-en-Provence
Résumé
Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Mobilité
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Approbation de l’avenant n° 1 à la convention relative au reversement du produit des forfaits post-stationnement de la commune d’Aix-en-Provence gestionnaire du stationnement payant sur voirie à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Mobilité
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie : affectation du produit des forfaits post-stationnement (FPS) reversés par les communes de Marseille, Cassis, La Ciotat, Aix-en-Provence, Aubagne, Salon de Provence et Martigues, à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Mobilité
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Bilan de la concertation du projet du Plan de Déplacements Urbains de la Métropole Aix-Marseille-Provence (PDU)
Résumé
Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Mobilité
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Arrêt du projet du Plan de Déplacements Urbains de la Métropole Aix-Marseille-Provence (PDU)
Résumé
Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Mobilité
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Approbation d'une convention d'occupation d'un local dépendant du domaine public de la Métropole sur le site de la gare routière d'Aix-en-Provence pour un usage commercial de petite restauration à emporter
Résumé
Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Mobilité
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Approbation de l’avenant n°1 à la convention passé avec la Région Sud pour le financement des renforts de services de transport routiers occasionnés par les travaux ferroviaires (MGA2) entre Marseille-Gardanne-Aix en Provence – 2e phase
Résumé
Déplacements, mobilité, transports et infrastructures