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Délibération du 12/12/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Mobilité

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Approbation d'une convention avec la commune de Pertuis relative à la réalisation de certaines missions d'entretien du pôle d'échanges multimodal de Pertuis


Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 12/12/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Mobilité

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Attribution d'une subvention à l'association Wimoov pour 2020 - Approbation d'une convention


Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 12/12/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Mobilité

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire dans le cadre d'une modification unilatérale du contrat de délégation de service public relatif à l'exploitation du parc de stationnement Rotonde - Aix-en-Provence


Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 12/12/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Mobilité

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Approbation des tarifs applicables à l'occupation temporaire de places de parking sis P+R ARENA à Aix-en-Provence


Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 12/12/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Mobilité

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Approbation de l’avenant n° 1 à la convention relative au reversement du produit des forfaits post-stationnement de la commune d’Aix-en-Provence gestionnaire du stationnement payant sur voirie à la Métropole Aix-Marseille-Provence


Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 12/12/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Mobilité

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie : affectation du produit des forfaits post-stationnement (FPS) reversés par les communes de Marseille, Cassis, La Ciotat, Aix-en-Provence, Aubagne, Salon de Provence et Martigues, à la Métropole Aix-Marseille-Provence


Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 12/12/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Mobilité

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Bilan de la concertation du projet du Plan de Déplacements Urbains de la Métropole Aix-Marseille-Provence (PDU)


Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 12/12/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Mobilité

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Arrêt du projet du Plan de Déplacements Urbains de la Métropole Aix-Marseille-Provence (PDU)


Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 12/12/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Mobilité

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Approbation d'une convention d'occupation d'un local dépendant du domaine public de la Métropole sur le site de la gare routière d'Aix-en-Provence pour un usage commercial de petite restauration à emporter


Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 12/12/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Mobilité

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Approbation de l’avenant n°1 à la convention passé avec la Région Sud pour le financement des renforts de services de transport routiers occasionnés par les travaux ferroviaires (MGA2) entre Marseille-Gardanne-Aix en Provence – 2e phase


Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures