Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Véronique MIQUELLY
Objet
Présentation du rapport annuel 2023 sur la situation métropolitaine en matière d'égalité entre les femmes et les hommes et du plan métropolitain en faveur de l'égalité femmes-hommes 2024-2026
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation des taux de la fiscalité directe locale de l'année 2025
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation du produit de la taxe sur la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations pour l'année 2025
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation de l'avenant n°2 à la convention de dette récupérable relative aux équipements transférés au 1er janvier 2024 entre la commune d'Aix-en-Provence et la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Présentation du rapport d'activité 2023 du concessionnaire de service public pour l'exploitation du réseau de Transport Public "La Métropole Mobilité" : Libébus, Bus de l'Etang étendu aux communes de Carry Le Rouet, Sausset les Pins et Châteauneuf Les Martigues
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation des taux de taxe d'enlèvement des ordures ménagères de l'année 2025
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Mise en application des mesures proposées par le Conseil de développement pour faciliter et accélérer les transitions par la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Transfert d'actifs à la Métropole pour les compétences "eau" et "assainissement" - Commune de Velaux
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Exonération partielle de loyers pour Cap Energie et Safe Cluster/Pégase, suite au sinistre du 22 mai 2023 ayant endommagé les bureaux du bâtiment Poincaré situé sur le domaine de l'Arbois à Aix-en-Provence
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation de la nouvelle convention d'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties
Résumé