Délibérations

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Mathieu Morateur pour la Division CAP Recettes et Gestion Flux au sein du Service CAP Recettes et Gestion Régies de la Direction Qualité Comptable du Pôle Finances de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Mathieu Morateur, Chef de Service CAP Recettes et Gestion Régies au sein de la Direction Qualité Comptable du Pôle Finances de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Nadia Belkadi, Responsable de Division Stratégie média au sein du Service Moyens opérationnels et Stratégie média de la Direction Communication de la Direction Générale Déléguée des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Déport de Monsieur Olivier Fregeac pour l'exercice de certaines de ses attributions

Résumé

Rapporteur :

Objet

Plan Local d'Urbanisme de Fos-sur-Mer - Mise à jour n° 6 des Annexes

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant mise à jour n°3 des annexes du Plan Local d'Urbanisme de la commune de CABRIES suite à la modification de l'arrêté Préfectoral n°2022-15 du 16 mars 2022 instituant une servitude d'utilité publique pour la mise en œuvre d'un collecteur d'eaux pluviales

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant mise à jour n°2 des annexes du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Meyreuil relative à la création d'une zone agricole protégée (ZAP)

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté de mise à jour n°6 des annexes du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Pertuis suite à l'arrêté Préfectoral du 26 septembre 2023 portant révision du Plan de Prévention des Risques naturels d'inondation de la Durance

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant mise à jour n°2 des annexes du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Coudoux relative au plan d'alignement de la montée des Quatre Termes

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté fixant les modalités de l'enquête publique et désignant le commissaire-enquêteur pour le transfert d'office dans le domaine public routier métropolitain du Boulevard Provençal Quartier Les Borels 13015 Marseille

Résumé