Délibérations

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Rapport d'activités annuel retraçant l'activité de la Métropole en application du I de l'article L. 5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales au titre de l'exercice 2017

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération "Viabilisation du secteur Sud de la Zone d'Aménagement Concerté du Petit Arbois" à Aix-en-Provence

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre

Objet

Rapport sur la situation 2018 en matière de Développement Durable de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation des conditions du transfert patrimonial et financier de l'opération d'aménagement d'intérêt métropolitain "Aménagement des Rives de l’Etang de Berre" sur la commune de Saint Chamas - Création et affectation de l'opération d'investissement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Istres - Engagement de la procédure de modification simplifiée n° 3

Résumé

Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Istres - Engagement de la procédure de modification simplifiée n°3.

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Approbation de la création et de l'affectation des opérations d'investissement, compétences transférées Défense extérieure contre l'incendie à l'Etat spécial de territoire Istres-Ouest Provence

Résumé

Budget Principal - Territoire Istres-Ouest Provence - Approbation de la création et de l'affectation des opérations d'investissement, compétences transférées Défense extérieure contre l'incendie

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de la clôture de la convention publique d'aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté du Mazet II à Fos-sur-Mer

Résumé

Approbation de la clôture de la Convention Publique d'Aménagement de la ZAC du Mazet 2 à Fos-sur-Mer

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets Annexes Eau et Assainissement en délégation du Pays d'Aix - Transfert des résultats 2017 de la commune Le Puy-Sainte Réparade suite au transfert de compétences à partir de l'exercice 2018

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets Annexes Eau et Assainissement en délégation du Pays d'Aix -Transfert des résultats 2017 de la commune de Coudoux suite au transfert de compétences à partir de l'exercice 2018

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets Annexes Eau et Assainissement en délégation du Pays d'Aix - transfert des résultats 2017 de la commune de Rognes suite au transfert de compétences à partir de l'exercice 2018