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Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Madame MILON Danielle

Objet

Demande de reclassement de l’Office de Tourisme de Marseille en Catégorie I

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Projet d'extension de la Zone d'Activités Economiques du Val de Durance à Peyrolles-en-Provence - Lancement de la procédure de Zone d'Aménagement Concerté - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du périmètre de Projet Urbain Partenarial du quartier Les Ribas à Venelles - Durée d'exonération de la taxe d'aménagement

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Nouveau Logis Provençal pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 103 logements sociaux "Les Ballons" située Rue des Ballons à Meyreuil

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Présentation des rapports annuels d'activité 2017 des délégataires des services publics de l'assainissement et de l'eau potable du Territoire du Pays d'Aix

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 6 logements sociaux "Pierres de Provence" située Rue Paul Arquier à Saint-Cannat

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM NEOLIA pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 6 logements sociaux "Les Jardins de Saint-Cannat" située Chemin des Fumades à Saint-Cannat - Abrogation de la délibération FAG 010-2266/17/CM du 13 juillet 2017

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Grand Delta Habitat pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 10 logements sociaux "Les Festons 2" située Rue des Festons à Pertuis

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Projets de Déclaration d'Utilité Publique en vue de la réalisation d'une opération de logement social et de la maîtrise du foncier par voie d'expropriation - 9 rue Jean Roque à Marseille 1er arrondissement - Opération Grand Centre-Ville - Pôle Bédarrides

Délibération du 18/10/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Mitre-les-Remparts - Bilan de la mise à disposition du public - Approbation de la modification simplifiée n°1

Résumé

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Mitre-les-Remparts - Bilan de la mise à disposition du public - Approbation de la modification simplifiée n°1