Délibérations

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l’Association Forêt Méditerranéenne et paiement de la cotisation 2018 - Désignation d'un représentant

Résumé

L'Association Forêt Méditerranéeene représente un intérêt manifeste pour la Métropole Aix Marseille Provence en matière de préservation et de valorisation de la forêt. Afin de bénéficier de la mise en réseau avec les différents acteurs de la filière forêt, des échanges de bonnes pratiques, de la diffusion d’informations sur les actions mises en place, le tout contribuant à la structuration de la filière forêt bois et à la valorisation des espaces forestiers, la Métropole Aix Marseille Provence propose d’adhérer à cette association pour un coût annuel de 220 €. Le montant de cette participation couvre à la fois les frais d’adhésion et les frais de six abonnements aux revues éditées par l’association Forêt Méditerranéenne. Cette adhésion est conclue au titre de l'année 2018.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'un périmètre de sursis à statuer - secteur Frais-Vallon - la Rose - Petit-Séminaire à Marseille 13ème arrondissement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel aux Collectivités 2017 de la Zone d'Aménagement Concerté des Vigneaux à Cuges les Pins - SEM Façonéo

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Adhésion de la Métropole Aix Marseille Provence à l’Association des Communes Forestières des Bouches-du-Rhône et paiement de la cotisation 2018 - Désignation d'un représentant

Résumé

L’Association des Communes forestières des Bouches-du-Rhône accompagne les élus dans l’exercice de leurs responsabilités de propriétaires de forêts, d’aménageurs du territoire, de maîtres d’ouvrage de bâtiments et de responsables de la sécurité, pour tous leurs projets liés à la forêt et au bois. Par leurs actions, elles œuvrent au développement, à la valorisation et à la préservation du patrimoine forestier pour une gestion durable faisant de la forêt publique un élément fort de développement local. Afin de partager les expériences, les compétences et les réseaux nécessaires à cette ambition, la Métropole Aix Marseille Provence propose d’établir un partenariat au travers d’une convention d’objectifs. Ce partenariat permettra d’apporter conseil et accompagnement aux élus de la Métropole Aix Marseille Provence sur les questions relatives à la valorisation des forêts, à la gestion de ces espaces et à la mobilisation des bois en lien d’une part avec la fourniture et la production d’énergie et d’autre part le développement de la filière « construction bois » en s'appuyant sur les maîtrises d'ouvrages publiques et en cohérence avec la démarche Bâtiment Durable Méditerranéen. Le coût de ce partenariat est de 44 867,25 euros.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'un périmètre de sursis à statuer - Pôle Chape à Marseille 4ème arrondissement - Opération Grand Centre Ville

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Présentation des rapports annuels d'activité 2017 des délégataires des services d'eau potable et d'assainissement collectif du territoire Istres-Ouest Provence

Résumé

Présentation des rapports annuels 2017 des délégataires des services d'eau potable et d'assainissement collectif du territoire Istres-Ouest Provence

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2017 de la concession d'aménagement de la Résorption de l'Habitat Insalubre Saint Mauront-Gaillard à Marseille 3ème arrondissement passée avec la SOLEAM - Approbation de l'avenant 13 à la convention de concession

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Approbation des tarifs aux apporteurs particuliers de déchets sur l'Installation de Stockage de Déchets non Dangereux de l'Arbois pour l'année 2019

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Réforme de véhicules d'exploitation du Centre de Transfert d'ordures ménagères de la Parade à Aix-en-Provence

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation de l'avenant n°3 au traité de concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour l'opération de rénovation du cœur de ville de Pertuis