Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Budgets Annexes du Territoire du Pays d'Aix – Adoption du Budget Primitif de l'exercice 2020
Résumé
Finances
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Budget Annexe Service Public d'Elimination des Déchets du Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la création et de l'affectation de deux autorisations de programme de traitement des déchets
Résumé
Finances
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Budget Annexe Service Public d'Elimination des Déchets du Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision d'une autorisation de programme et de son affectation
Résumé
Finances
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Budgets Annexes du Territoire du Pays d'Aix – Décision modificative de l'exercice 2019
Résumé
Finances
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Convention de servitude entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et ENEDIS pour l'implantation d'un support métallique sur la parcelle cadastrée BB 167 sur la commune de Pertuis
Résumé
Foncier
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Mobilité
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Attribution d'une subvention 2020 à l'association Etincelle 2000
Résumé
Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Mobilité
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Calendrier, méthodologie et périmètre retenu pour la mise en œuvre d’une Zone à Faibles Emissions mobilité (ZFEm) sur le centre-ville élargi de Marseille pour améliorer la qualité de l’air de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Mobilité
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Demande de subvention d'investissement relative au financement de l'opération de "réalisation de la bretelle réservée au transport en commun entre la route départementale 9 et l’autoroute A 51 à Aix-en-Provence dans le cadre de l’opération du Bus à Haut Niveau de Service A"
Résumé
Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Mobilité
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Approbation de l'avenant n°1 de maîtrise d'ouvrage avec la Ville d'Aix-en-Provence pour la réalisation de travaux pour le BHNS l'Aixpress
Résumé
Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Mobilité
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Approbation d'un contrat particulier avec SNCF Mobilités portant occupation de locaux en gare de Gardanne non constitutive de droits réels
Résumé
Déplacements, mobilité, transports et infrastructures