18607 résultat(s)

Délibération du 13/12/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Services extérieurs défense contre incendie", "Eau Pluviale" et "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la commune de Cabriès

Résumé

Au regard du contexte institutionnel amené à évoluer, notamment dans l’attente des modifications législatives relatives à la définition du périmètre des compétences de la Métropole, il est proposé d’approuver les avenants n°1 aux conventions de gestion visées en objet.

Délibération du 13/12/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Services extérieurs défense contre incendie" et "Eau Pluviale" de la commune de Coudoux

Résumé

Il est proposé d’approuver les avenants n°1 aux conventions de gestion de la compétence « Services extérieurs défense contre incendies » et de la compétence « Eau Pluviale », visées en objet, dans l’attente de la modification législative quant à la définition de la compétence voirie et à son transfert à la Métropole.

Délibération du 13/12/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Services extérieurs défense contre incendie", "Eau Pluviale" et "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la commune d'Eguilles

Résumé

Au regard du contexte institutionnel amené à évoluer, notamment dans l’attente des modifications législatives relatives à la définition du périmètre des compétences de la Métropole, il est proposé d’approuver les avenants n°1 aux conventions de gestion visées en objet.

Délibération du 13/12/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Services extérieurs défense contre incendie", "Eau Pluviale" et "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la commune de Fuveau

Résumé

Au regard du contexte institutionnel amené à évoluer, notamment dans l’attente des modifications législatives relatives à la définition du périmètre des compétences de la Métropole, il est proposé d’approuver les avenants n°1 aux conventions de gestion visées en objet.

Délibération du 13/12/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Services extérieurs défense contre incendie", "Eau Pluviale" et "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la commune de Gardanne

Résumé

Au regard du contexte institutionnel amené à évoluer, notamment dans l’attente des modifications législatives relatives à la définition du périmètre des compétences de la Métropole, il est proposé d’approuver les avenants n°1 aux conventions de gestion visées en objet.

Délibération du 13/12/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Services extérieurs défense contre incendie", "Eau Pluviale" et "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la commune de Jouques

Résumé

Au regard du contexte institutionnel amené à évoluer, notamment dans l’attente des modifications législatives relatives à la définition du périmètre des compétences de la Métropole, il est proposé d’approuver les avenants n°1 aux conventions de gestion visées en objet.

Délibération du 13/12/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Services extérieurs défense contre incendie" et "Eau Pluviale" et de la convention de gestion "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la commune de Gréasque

Résumé

Il est proposé d’approuver : - les avenants n°1 aux conventions de gestion de la compétence « Services extérieurs défense contre incendies » et de la compétence « Eau Pluviale », visées en objet, dans l’attente de la modification législative quant à la définition de la compétence voirie et à son transfert à la Métropole. - la convention de gestion relative à la compétence « Promotion du tourisme dont la création d’offices de tourisme »

Délibération du 13/12/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Services extérieurs défense contre incendie", "Eau Pluviale" et "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la Roque-d'Anthéron

Résumé

Au regard du contexte institutionnel amené à évoluer, notamment dans l’attente des modifications législatives relatives à la définition du périmètre des compétences de la Métropole, il est proposé d’approuver les avenants n°1 aux conventions de gestion visées en objet.

Délibération du 13/12/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Services extérieurs défense contre incendie", "Eau Pluviale" et "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la commune de Lambesc

Résumé

Au regard du contexte institutionnel amené à évoluer, notamment dans l’attente des modifications législatives relatives à la définition du périmètre des compétences de la Métropole, il est proposé d’approuver les avenants n°1 aux conventions de gestion visées en objet.

Délibération du 13/12/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Services extérieurs défense contre incendie", "Eau Pluviale" et "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la commune Le Puy-Sainte-Réparade

Résumé

Au regard du contexte institutionnel amené à évoluer, notamment dans l’attente des modifications législatives relatives à la définition du périmètre des compétences de la Métropole, il est proposé d’approuver les avenants n°1 aux conventions de gestion visées en objet.