Délibérations

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une convention relative à l'hébergement par le Département des Bouches-du-Rhône du système d'Information transports

Résumé

Par convention délibérée en Conseil Métropolitain du 15 décembre 2016, la Métropole s’est substituée au Département pour l’exploitation et la maintenance du Système d’information transport (SIT) départemental à partir du 1er janvier 2018 Malgré une forte implication de tous les acteurs des collectivités et établissements publics concernés, il est nécessaire que le Conseil Départemental continue sa participation au transfert des systèmes billettiques jusqu’au 31 juillet 2020 Pour ce faire il est proposé de délibérer une nouvelle convention bipartite de 18 mois

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération "Gignac - Avenue Jean Jaurès"

Résumé

Dans le cadre de l’opération « Gignac – Avenue Jean Jaurès » la Métropole a validé l’aménagement de l’avenue Jean Jaurès, depuis la RD48C jusqu’à l’avenue Charles de Gaulle sur la commune de Gignac-La-Nerthe. Les travaux comprennent également le réaménagement des deux traverses encadrant le groupe scolaire Célestin Arigon. Incidence financière : - Subvention demandée au CD13 : 350 000 euros H.T - Prise en charge Métropole : 850 000 euros H.T

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation de l'avenant 2 à la convention relative à l’organisation des transports scolaires avec la Communauté d’Agglomération Terre de Provence pour les services exploités par la RDT

Résumé

Les parties conviennent de la reconduction de ladite convention, dans les termes initiaux définis par celle-ci, pour une durée de 24 mois, soit jusqu’au 31 Juillet 2021 Incidence financière : sans

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération " Sausset-les-Pins - Aménagement Avenue Matraja"

Résumé

Dans le cadre de l’opération « Sausset-les-Pins – Aménagement Avenue Matraja », la Métropole a validé l’aménagement de l’avenue Pierre Matraja sur la commune de Sausset-les-Pins, sur une longueur de 1000m environ. Incidence financière : - Subvention demandée au CD13 : 457 500 euros H.T - Prise en charge Métropole : 972 500 euros H.T

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération "Gémenos - Aménagement du parking de surface des Granges"

Résumé

Dans le cadre de l’opération « Gémenos - Aménagement du parking de surface des Granges » et d’une opération de requalification complète du bâtiment « Les Granges », la Métropole réalise un parking public au-dessus d’un parking privé sous-terrain. Incidence financière : - Subvention demandée au Département : 70% : soit 210 000 euros H.T - Reste à charge Métropole Aix-Marseille-Provence : 30% soit 90 000 euros H.T

Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial

Objet

Demande de subventions pour le financement d'équipements dans le cadre de la création d’une ressourcerie sur le territoire du Pays de Martigues

Résumé

L’opération de création d’une ressourcerie du Pays de Martigues a fait l’objet d’une autorisation de programme n°2016611700 d’un montant de 3 440 000€, approuvée par la Métropole Aix-Marseille-Provence le 14 décembre 2017. Ce montant recouvre des études des études, acquisitions foncières, travaux, équipements. Une estimation réalisée auprès de l’UGAP et d’autres fournisseurs a permis de définir une enveloppe de 80 000€ HT pour l’équipement de la ressourcerie.

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération "Marseille 13012 - Requalification de la rue Montaigne et de la Place de l'Eglise"

Résumé

Dans le cadre de l’opération « Marseille 13012 - Requalification de la rue Montaigne et de la Place de l'Eglise », la Métropole réalise l’aménagement d’une voie comprise entre le carrefour de la Croix de Saint Barnabé et le boulevard Gassendi. Il inclut la place Caire et la rue Meisserel. Incidence financière : - Subvention demandée au Département : 70% soit 1 400 000 euros H.T - Reste à charge Métropole Aix-Marseille-Provence : 30% soit 600 000 euros H.T

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération "Marseille - Aménagement du boulevard de la Blancarde"

Résumé

Dans le cadre de l’opération « Marseille - Aménagement du boulevard de la Blancarde », la Métropole réalise la requalification du boulevard de la Blancarde, tronçon compris entre le boulevard Rougier et l'Avenue de Saint Barnabé: Incidence financière : - Subvention demandée au Département : 70% soit 980 000 euros H.T - Reste à charge Métropole Aix-Marseille-Provence : 30% soit 420 000 euros H.T

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération "Carry-le-Rouet - Aménagement avenue et impasse Bocoumajour"

Résumé

Dans le cadre de l’opération « Carry-le-Rouet – Aménagement avenue et impasse Bocoumajour », la Métropole a validé l’aménagement de l’avenue Bocoumajour, l’impasse Bocoumajour et l’avenue de la Plaine (sur 610ml environ). Incidence financière : - Subvention demandée au CD13 : 101 250 euros H.T - Prise en charge Métropole : 618 750 euros H.T

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation d’une Convention Industrielle de Formation par la Recherche pour l’accueil d’un doctorant en partenariat avec le Laboratoire de recherche de l’Institut de Recherche en Sciences de l’Information et de la Communication (IRSIC) de l’Université Aix-Marseille

Résumé

Compte tenu des enjeux stratégiques actuels pour la Métropole Aix-Marseille-Provence, il est proposé d’accueillir un doctorant en CIFRE pour le projet de thèse visant à étudier et à accompagner les actions en faveur de la protection de l’environnement déployées par les services de la Métropole. Incidence financière : Coût d’une CIFRE : 29.000€ bruts annuels a maxima Subvention versée par l’ANRT : 14.000€ par convention