Délibérations

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition des agents métropolitains auprès de la régie Scènes et Cinés Ouest Provence

Résumé

Par délibération du 1er juillet 2005, une régie personnalisée à caractère industriel et commercial a été créée avec pour but la gestion du spectacle vivant et du cinéma sur le territoire d’Istres Ouest Provence. Cette convention prévoit la mise à disposition de cette régie de 75 agents métropolitains, toutes filières confondues. Arrivée à son terme le 31 décembre 2018, il convient de renouveler cette convention pour une durée de 3 ans et ce à partir du 1er janvier 2019.

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Services extérieurs défense contre incendie" et "Abris de voyageurs" de la commune de Martigues

Résumé

Il est proposé d’approuver l’avenant n°1 aux conventions de gestion de la compétence « Services extérieurs défense contre incendies » et de la compétence « Abris de voyageurs » visées en objet, dans l’attente de la modification législative quant à la définition de la compétence voirie et à son transfert à la Métropole

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Services extérieurs défense contre incendie", "Eau Pluviale" et "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la commune de Port-de-Bouc

Résumé

Au regard du contexte institutionnel amené à évoluer, notamment dans l’attente des modifications législatives relatives à la définition du périmètre des compétences de la Métropole, il est proposé d’approuver les avenants n°1 aux conventions de gestion visées en objet.

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Services extérieurs défense contre incendie", "Eau Pluviale" et "Promotion du tourisme dont la création des offices de tourisme" de la commune de Saint-Mitre-Les-Remparts

Résumé

Au regard du contexte institutionnel amené à évoluer, notamment dans l’attente des modifications législatives relatives à la définition du périmètre des compétences de la Métropole, il est proposé d’approuver les avenants n°1 aux conventions de gestion visées en objet.

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Services extérieurs défense contre incendie", "Eau Pluviale" et "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la commune de Cornillon-Confoux

Résumé

Au regard du contexte institutionnel amené à évoluer, notamment dans l’attente des modifications législatives relatives à la définition du périmètre des compétences de la Métropole, il est proposé d’approuver les avenants n°1 aux conventions de gestion visées en objet.

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Eau pluviale", "Services extérieurs défense contre incendie" et "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône

Résumé

Au regard du contexte institutionnel amené à évoluer, notamment dans l’attente des modifications législatives relatives à la définition du périmètre des compétences de la Métropole, il est proposé d’approuver les avenants n°1 aux conventions de gestion visées en objet.

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Parcs et Aires de stationnement" , "Eau pluviale", "Services extérieurs défense contre incendie" et "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la commune de Miramas

Résumé

Au regard du contexte institutionnel amené à évoluer, notamment dans l’attente des modifications législatives relatives à la définition du périmètre des compétences de la Métropole, il est proposé d’approuver les avenants n°1 aux conventions de gestion visées en objet.

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Parcs et Aires de stationnement", "Eau pluviale", "Services extérieurs défense contre incendies", "Abris de voyageurs" et "Promotion du tourisme dont création d’offices de tourisme" de la commune d’Istres

Résumé

Il est proposé d’approuver les avenants n°1 aux conventions de gestion de la compétence « Parcs et Aires de Stationnement », de la compétence « Services extérieurs défense contre incendies », de la compétence « Eau Pluviale », de la compétence « Abris de voyageurs » et de la compétence « Promotion du tourisme » visées en objet, dans l’attente de la modification législative quant à la définition de la compétence voirie et à son transfert à la Métropole

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Services extérieurs défense contre incendie" et "Eau Pluviale" de la commune de Grans

Résumé

Il est proposé d’approuver les avenants n°1 aux conventions de gestion de la compétence « Services extérieurs défense contre incendies » et de la compétence « Eau Pluviale », visées en objet, dans l’attente de la modification législative quant à la définition de la compétence voirie et à son transfert à la Métropole.

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Parcs et Aires de stationnement", "Eau pluviale", "Services extérieurs défense contre incendie" et "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la commune de Fos-sur-Mer

Résumé

Au regard du contexte institutionnel amené à évoluer, notamment dans l’attente des modifications législatives relatives à la définition du périmètre des compétences de la Métropole, il est proposé d’approuver les avenants n°1 aux conventions de gestion visées en objet.