Délibération du 13/12/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Madame VASSAL Martine
Objet
Approbation d'une convention de mise à disposition des agents métropolitains auprès de la régie Scènes et Cinés Ouest Provence
Résumé
Par délibération du 1er juillet 2005, une régie personnalisée à caractère industriel et commercial a été créée avec pour but la gestion du spectacle vivant et du cinéma sur le territoire d’Istres Ouest Provence. Cette convention prévoit la mise à disposition de cette régie de 75 agents métropolitains, toutes filières confondues. Arrivée à son terme le 31 décembre 2018, il convient de renouveler cette convention pour une durée de 3 ans et ce à partir du 1er janvier 2019.
Délibération du 13/12/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Madame VASSAL Martine
Objet
Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Services extérieurs défense contre incendie" et "Abris de voyageurs" de la commune de Martigues
Résumé
Il est proposé d’approuver l’avenant n°1 aux conventions de gestion de la compétence « Services extérieurs défense contre incendies » et de la compétence « Abris de voyageurs » visées en objet, dans l’attente de la modification législative quant à la définition de la compétence voirie et à son transfert à la Métropole
Délibération du 13/12/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Madame VASSAL Martine
Objet
Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Services extérieurs défense contre incendie", "Eau Pluviale" et "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la commune de Port-de-Bouc
Résumé
Au regard du contexte institutionnel amené à évoluer, notamment dans l’attente des modifications législatives relatives à la définition du périmètre des compétences de la Métropole, il est proposé d’approuver les avenants n°1 aux conventions de gestion visées en objet.
Délibération du 13/12/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Madame VASSAL Martine
Objet
Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Services extérieurs défense contre incendie", "Eau Pluviale" et "Promotion du tourisme dont la création des offices de tourisme" de la commune de Saint-Mitre-Les-Remparts
Résumé
Au regard du contexte institutionnel amené à évoluer, notamment dans l’attente des modifications législatives relatives à la définition du périmètre des compétences de la Métropole, il est proposé d’approuver les avenants n°1 aux conventions de gestion visées en objet.
Délibération du 13/12/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Madame VASSAL Martine
Objet
Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Services extérieurs défense contre incendie", "Eau Pluviale" et "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la commune de Cornillon-Confoux
Résumé
Au regard du contexte institutionnel amené à évoluer, notamment dans l’attente des modifications législatives relatives à la définition du périmètre des compétences de la Métropole, il est proposé d’approuver les avenants n°1 aux conventions de gestion visées en objet.
Délibération du 13/12/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Madame VASSAL Martine
Objet
Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Eau pluviale", "Services extérieurs défense contre incendie" et "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône
Résumé
Au regard du contexte institutionnel amené à évoluer, notamment dans l’attente des modifications législatives relatives à la définition du périmètre des compétences de la Métropole, il est proposé d’approuver les avenants n°1 aux conventions de gestion visées en objet.
Délibération du 13/12/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Madame VASSAL Martine
Objet
Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Parcs et Aires de stationnement" , "Eau pluviale", "Services extérieurs défense contre incendie" et "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la commune de Miramas
Résumé
Au regard du contexte institutionnel amené à évoluer, notamment dans l’attente des modifications législatives relatives à la définition du périmètre des compétences de la Métropole, il est proposé d’approuver les avenants n°1 aux conventions de gestion visées en objet.
Délibération du 13/12/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Madame VASSAL Martine
Objet
Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Parcs et Aires de stationnement", "Eau pluviale", "Services extérieurs défense contre incendies", "Abris de voyageurs" et "Promotion du tourisme dont création d’offices de tourisme" de la commune d’Istres
Résumé
Il est proposé d’approuver les avenants n°1 aux conventions de gestion de la compétence « Parcs et Aires de Stationnement », de la compétence « Services extérieurs défense contre incendies », de la compétence « Eau Pluviale », de la compétence « Abris de voyageurs » et de la compétence « Promotion du tourisme » visées en objet, dans l’attente de la modification législative quant à la définition de la compétence voirie et à son transfert à la Métropole
Délibération du 13/12/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Madame VASSAL Martine
Objet
Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Services extérieurs défense contre incendie" et "Eau Pluviale" de la commune de Grans
Résumé
Il est proposé d’approuver les avenants n°1 aux conventions de gestion de la compétence « Services extérieurs défense contre incendies » et de la compétence « Eau Pluviale », visées en objet, dans l’attente de la modification législative quant à la définition de la compétence voirie et à son transfert à la Métropole.
Délibération du 13/12/2018
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Madame VASSAL Martine
Objet
Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Parcs et Aires de stationnement", "Eau pluviale", "Services extérieurs défense contre incendie" et "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la commune de Fos-sur-Mer
Résumé
Au regard du contexte institutionnel amené à évoluer, notamment dans l’attente des modifications législatives relatives à la définition du périmètre des compétences de la Métropole, il est proposé d’approuver les avenants n°1 aux conventions de gestion visées en objet.