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Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Approbation des avenants n°2 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Défense Extérieure Contre Incendie", "Eau Pluviale" et "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la commune de Puyloubier
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Approbation des avenants n°2 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Défense Extérieure Contre Incendie", "Eau Pluviale", "Parcs et Aires de stationnement" et "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la commune de Rognes
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Approbation des avenants n°2 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Défense Extérieure Contre Incendie", "Eau Pluviale" et "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de Rousset
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Approbation des avenants n°2 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Défense Extérieure Contre Incendie", "Eau Pluviale", "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" et "Promotion du tourisme" dont la création d'offices de tourisme" de la commune de Saint-Cannat
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion relative à la compétence "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" et des avenants n°2 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Défense Extérieure Contre incendie" et "Eau Pluviale" de la commune de Saint-Estève-Janson
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Approbation des avenants n°2 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Défense Extérieure Contre Incendie" et "Eau Pluviale" de la commune de Saint-Marc-Jaumegarde
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Approbation des avenants n°2 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Défense Extérieure Contre Incendie", "Eau Pluviale" et «Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire » de la commune de Saint-Paul-Lez-Durance
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Approbation des avenants n°2 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Défense Extérieure Contre Incendie", "Eau Pluviale" et "Tourisme" de la commune de Simiane Collongue
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Approbation des avenants n°2 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Défense Extérieure Contre Incendie", "Eau Pluviale", "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" et "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la commune de Trets
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Approbation des avenants n°2 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Défense Extérieure Contre Incendie" et "Eau Pluviale" de la commune de Vauvenargues