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Aix-Marseille
Provence
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Arrêté du 29/01/2024
Publié le : 29/01/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 276 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d'Istres
Résumé
Arrêté du 23/01/2024
Publié le : 23/01/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté modificatif de composition de la Commission Consultative Paritaire
Résumé
Arrêté du 23/01/2024
Publié le : 23/01/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté modificatif de composition du Comité Social Territorial
Résumé
Arrêté du 22/01/2024
Publié le : 23/01/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 29 situé dans la ZAC de Pallières II sur la commune des Pennes-Mirabeau
Résumé
Arrêté du 15/01/2024
Publié le : 16/01/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté portant ouverture et organisation de l'enquête publique relative à l'élaboration du projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays d'Aix
Résumé
Arrêté du 12/01/2024
Publié le : 15/01/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Ouverture et organisation de l'enquête publique unique relative aux modifications n°1 et n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Port-Saint-Louis-du-Rhône
Résumé
Arrêté du 11/01/2024
Publié le : 12/01/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le macro-lot n°1 situé dans la ZAC de la Bertoire 2 sur la commune de Lambesc.
Résumé
Arrêté du 10/01/2024
Publié le : 10/01/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté autorisant l'Etablissement Opel 1807 BDR à déverser des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement collectif métropolitain
Résumé
Arrêté du 08/01/2024
Publié le : 08/01/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Déport de Madame Emmanuelle Charafe pour l'exercice de certaines de ses attributions
Résumé
Arrêté du 27/12/2023
Publié le : 27/12/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Déport de Monsieur Arnaud Mercier pour l'exercice de certaines de ses attributions
Résumé