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Arrêté du 23/06/2023

Publié le : 23/06/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Thierry Granier, Responsable de la Division Rémunération au sein du Service Coordination et Gestion RH de la Direction Parcours de l'agent du Pôle Ressources Humaines de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 19/06/2023

Publié le : 19/06/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 95 situé dans la ZAC du Ranquet sur la Commune d'Istres

Résumé

Arrêté du 19/06/2023

Publié le : 19/06/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation de l'avenant n° 2 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 96 situé dans la ZAC du Ranquet sur la Commune d'Istres

Résumé

Arrêté du 19/06/2023

Publié le : 19/06/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Autorisation d'occupation du domaine public pour les réseaux de communications électroniques sur le périmètre géographique du Territoire Marseille Provence, pour l'opérateur SIPARTECH

Résumé

Arrêté du 16/06/2023

Publié le : 16/06/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Raccordement des immeubles aux réseaux publics : Quartiers Raphelle, Bausset et Billard - 137000 Marignane et 13180 Gignac-la-Nerthe

Résumé

Arrêté du 15/06/2023

Publié le : 15/06/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Organisation de l'enquête publique portant sur le projet de modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Pertuis

Résumé

Arrêté du 12/06/2023

Publié le : 12/06/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Création d'un Comité d'Audit Métropolitain

Résumé

Arrêté du 12/06/2023

Publié le : 19/06/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté constatant la mise à jour n°12 des annexes du Plan Local d'Urbanisme d'Aix-en-Provence

Résumé

Arrêté du 09/06/2023

Publié le : 09/06/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant ouverture et organisation de l'enquête publique sur la modification n°2 du plan local d'urbanisme de la Commune de Saint-Mitre-les-Remparts

Résumé

Arrêté du 08/06/2023

Publié le : 08/06/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Florence Pagani, Cheffe de Service Ressources et Coordination au sein de la Direction Performance et Contrôle de Gestion du Secrétariat Général de la Direction Générale Des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé