Délibérations

Rapporteur : Monsieur LE DISSÈS Eric

Objet

Attribution d’une subvention au profit de Massilia Sport Event pour l’organisation de la 12ème édition de la Freestyle Cup - Approbation d’une convention

Résumé

Massilia Sport Event qui a pour objet de développer la pratique sportive et d’organiser des manifestations dans les disciplines de sport de glisse, organise la 12ème édition de la Freestyle Cup du 25 au 30 juin 2019 sur les plages et skatepark de Bonneveine à Marseille. Incidence financière : 10 000 euros.

Rapporteur : Monsieur LE DISSÈS Eric

Objet

Attribution d'une subvention au profit du Pays d'Aix Natation pour l'organisation de l'étape de la coupe du Monde des clubs de nage avec palmes - Approbation d'une convention

Résumé

Pays d’Aix Natation (PAN) qui promeut la pratique et la compétition des sports aquatiques organise l’étape de la coupe du Monde des clubs de nage avec palmes les 20 et 21 avril 2019 à la piscine Yves Blanc à Aix-en-Provence. Incidence financière : 8 000 euros.

Rapporteur : Monsieur LE DISSÈS Eric

Objet

Attribution d'une subvention au profit de la Ligue Provence-Alpes-Côte d'Azur d'Aviron pour l'organisation de la Tête de Rivière Nationale 2019 - Approbation d'une convention

Résumé

La Ligue Provence Alpes Côte d’Azur d’Aviron (LIPACAA) a pour objet d’encourager et promouvoir la pratique de l’aviron. Elle organise la Tête de Rivière Nationale 2019 le 10 mars 2019 à Marignane. Incidence financière : 5 000 euros.

Rapporteur : Monsieur LE DISSÈS Eric

Objet

Attribution d'une subvention au profit du Comité Départemental Handisport des Bouches-du-Rhône pour l'organisation du meeting international d'athlétisme handisport sur piste : Handisport Open Marseille - Approbation d'une convention

Résumé

Le Comité Départemental Handisport des Bouches-du-Rhône organise un meeting international d’athlétisme handisport sur piste : le Handisport Open Marseille, le 11 mai 2019 au stade Delort à Marseille. Incidence financière : 2 000 euros.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l'avenant n°3 à la convention relative à l'opération d'aménagement d'intérêt métropolitain "Projet Urbain Partenarial du Secteur des Bords de l’Etang/Quartier du Lion" sur la commune de Vitrolles avec la Ville de Vitrolles et la SPLA Pays d'Aix Territoires

Résumé

Dans le cadre de l’opération d’aménagement « Quartier du Lion » à Vitrolles, il s’agit d’intégrer dans le budget travaux de la convention confiée à la SPLA, la réalisation de travaux de sécurisation d’une conduite de gaz non prévus initialement. Le montant des travaux est de 153 000 € TTC. L’augmentation du budget reste dans l’enveloppe de l’AP votée pour cette opération qui est de 5 640 000 € TTC. Cette modification nécessite la signature d’un avenant à la convention confiée à la SPLA Pays d’Aix. Incidence financière : Augmentation des dépenses de 153 000 € TTC sans pour autant modifier les crédits de paiement pour 2019 (3 840 000 € TTC).

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel

Objet

Approbation de la procédure d'élimination des collections obsolètes de la Médiathèque les Carmes

Résumé

Il s'agit ici d'approuver la procédure d'élimination des collections obsolètes de la Médiathèque des Carmes de Pertuis. La procédure d'élimination des collections obsolètes et la Charte de régulation des collections sont annexées au rapport. Incidence financière : Sans

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d'une convention avec la commune de Marignane pour l'implantation d'un réseau d'assainissement et de deux postes de refoulement sous les chemins ruraux du Bausset et des Amoureux

Résumé

La Métropole Aix-Marseille-Provence doit réaliser la desserte sanitaire et l'extension du réseau d'eau potable, des quartiers Bausset-Raphelle et Billard sur les communes de Marignane et Gignac-La-Nerthe. Le tracé retenu nécessite d’emprunter les chemins ruraux du Bausset et des Amoureux, appartenant au domaine privé de la commune de Marignane. Les travaux impactant ces chemins consisteront à mettre en place des conduites de collecte d’eaux usées gravitaires d’un diamètre de 200 et 350 mm, des regards de visites, des conduites de refoulement d’un diamètre de 63 mm ainsi que deux stations de pompages en ligne selon les plans annexés à la convention. Une convention doit donc être conclue pour la création d’une servitude en tréfonds ainsi que pour l’autorisation de l’occupation temporaire durant lesdits travaux. Incidence financière : Aucune excepté les frais de notaire.

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la concession d'aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté des Aiguilles à Ensuès-la-Redonne

Résumé

Le 9 septembre 2011, une concession d’aménagement a été signée avec ENSUA/BARJANE pour réaliser l’opération d’aménagement de la ZAC des Aiguilles à Ensuès-la-Redonne. A compter de cette date, le concessionnaire a mené les études pré-opérationnelles qui ont conduit à l’obtention des documents de planification, les autorisations administratives et les modalités d’acquisitions. Il s’agit à présent d’approuver un avenant, pour prolonger la durée du contrat de cinq années supplémentaires, nécessaires pour permettre au concessionnaire de poursuivre et mener à bien ses missions. Incidence financière : Sans

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention passée avec l'association Eau Soleil PACA relative à la mise en oeuvre d'un programme de solidarité et de coopération internationale pour l'eau dans le cadre de la loi Oudin Santini

Résumé

Dans le cadre de la convention n°18/0751 avec l’association EAU SOLEIL PACA, la Métropole Aix-Marseille-Provence a décidé de contribuer financièrement à hauteur de 24 500 € (équivalent à 29,81% du budget total du projet) à son projet de réalisation d’un réseau d’eau par pompage solaire dans le Village d’Anatamikétraka au Nord Est de Madagascar. Cependant, l’association EAU SOLEIL PACA a dû faire face à des problèmes d’ordre administratif qui l’ont contraint à déplacer son projet dans le village voisin. Afin de permettre la mise en œuvre du projet, il est nécessaire d’approuver l’avenant n°1 à la convention citée en objet. Incidence financière : Sans

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel

Objet

Attribution de subventions en investissement à des associations culturelles du Pays d'Aix - Approbation de conventions

Résumé

Il s'agit ici, de procéder à l'attribution de 2 subventions en investissement. Ces deux subventions font l'objet de financements croisés avec les autres collectivités. Incidence financière : 130 000 euros.