Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Approbation des avenants n° 2 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire", "Services extérieurs défense contre incendie" et "Eau Pluviale" de la commune de Bouc-Bel-Air
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Approbation des avenants n°2 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire", "Services extérieurs défense contre incendie", "Eau Pluviale" et "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la commune de Cabriès
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" et "Parcs et Aires de stationnement" et approbation des avenants n°2 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Services extérieurs défense contre incendie" et "Eau Pluviale" pour la commune d'Aix-en-Provence
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Approbation des avenants n°2 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Services extérieurs défense contre incendie" et "Eau Pluviale" de la commune de Beaurecueil
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Approbation des avenants n°2 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Défense Extérieure Contre Incendie" et "Eau Pluviale" de la commune de Coudoux
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Approbation des avenants n°2 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire", « Parcs et Aires de stationnement », "Défense Extérieure Contre Incendie" et "Eau Pluviale" de la commune d'Eguilles
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Approbation des avenants n°2 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Défense Extérieure Contre Incendie", "Eau Pluviale", "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" et "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de Fuveau
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Approbation des avenants n°2 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Défense Extérieure Contre Incendie", "Eau Pluviale", "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme", "Parcs et Aires de stationnements" et "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de Gardanne
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Approbation des avenants n°2 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire", "Défense Extérieure Contre Incendie" et "Eau Pluviale" de la commune de Gréasque
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Approbation des avenants n°2 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Défense Extérieure Contre Incendie", "Eau Pluviale" et "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la commune de Jouques