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Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la société Iron Four d'une emprise de terrain non bâti à détacher de la parcelle cadastrée section AM n°813 sise aux Pennes-Mirabeau en vue de la réalisation du projet de BHNS ZENIBUS

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de Auchan Hypermarché d'un ensemble de parcelles non bâties situées dans la zone commerciale de la Martelle à Aubagne en vue de la réalisation du projet de BHNS entre Aubagne et Gémenos

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de Ceetrus France d'un ensemble de parcelles non bâties situées dans la zone commerciale de la Martelle à Aubagne en vue de la réalisation du projet de BHNS entre Aubagne et Gémenos

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de Auchan Carburant d'une emprise de terrain non bâti à détacher de la parcelle cadastrée CT 1841 sise à Aubagne en vue de la réalisation du projet de BHNS entre Aubagne et Gémenos

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux au profit de la Société View Multimédia de terrains à bâtir formant le lot 22 sur la Zone d'Aménagement Concerté de la Roque d'Anthéron 2

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux d'environ 65 m² à détacher de la parcelle cadastrée AN 0025 sise avenue Daniel Paul et chemin du creux à Miramas appartenant à Monsieur Clément Cachot ou son représentant, nécessaire à la réalisation d'un giratoire et d'une voie de circulation

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de CDC Habitat social, de 15 lots de copropriété dépendant de quatre copropriétés dégradées : le Mail, Mariélie, Bellevue et Est Marseillais sur les communes de Marseille et de Berre-l'Étang, au terme de la convention de portage foncier et immobilier au sein de copropriétés dégradées du 17 mai 2019 et de son avenant n°3

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de Madame Lebacq-Prats Claire des parcelles cadastrées section CV 61, 64 et 307 (en partie) sises lieudit "Entrages" à Salon-de-Provence en vue de la modernisation de la station d'épuration intercommunale

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'une convention avec la Ville de Marseille relative à la facturation de la redevance spéciale applicable aux producteurs professionnels ou détenteurs de déchets assimilés aux ordures ménagères pour les sites de la Ville de Marseille

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation de l'avenant n°3 à la convention relative à la facturation de la redevance spéciale applicable aux producteurs professionnels ou détenteurs de déchets assimilés aux ordures ménagères pour les sites de la ville de Marseille

Résumé