18921 résultat(s)

Délibération du 27/02/2025


Publiée le : 03/03/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT


Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention conclue avec l'association SURFRIDER Foundation dans le cadre de l'appel à projets "Sensibilisation des usagers et des acteurs du littoral aux enjeux du Contrat de Baie" et déplacement temporaire du dispositif pour le Salon Nautique "Les Nauticales"


Résumé

Délibération du 27/02/2025


Publiée le : 03/03/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Vincent LANGUILLE


Objet

Attribution d'une subvention inférieure à 23 000 euros au titre de l'exercice 2025 - Relations internationales - MGDIS n°9786


Résumé

Délibération du 27/02/2025


Publiée le : 03/03/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Vincent LANGUILLE


Objet

Attribution d'une subvention spécifique à l'association Latinissimo Fiesta des Suds pour l'organisation de l'évènement Babel Music XP - Approbation d'une convention - MGDIS n°9785


Résumé

Délibération du 27/02/2025


Publiée le : 03/03/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL


Objet

Approbation du principe de l'élargissement du champ d'intervention de la Commission Métropolitaine d'Indemnisation Amiable des préjudices économiques liés aux travaux de réaménagement du centre-ville de Saint-Chamas dans le cadre de l'opération d'aménagement d'intérêt métropolitain des Rives de l'étang de Berre


Résumé

Délibération du 27/02/2025


Publiée le : 03/03/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Adhésion à l'association Cusma et paiement de la cotisation 2025


Résumé

Délibération du 27/02/2025


Publiée le : 03/03/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Attribution d'une subvention d'équipement au Service départemental d'incendie et de secours - SDIS des Bouches du Rhône - Exercices 2025 et 2026 - Programme d'investissement sur le Patrimoine immobilier - MGDIS n°9855


Résumé

Délibération du 27/02/2025


Publiée le : 03/03/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Adhésion à la Fédération des élus des Entreprises Publiques Locales et paiement de la cotisation pour l'année 2025


Résumé

Délibération du 27/02/2025


Publiée le : 03/03/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Indemnisation amiable des préjudices économiques subis par les commerçants, artisans et professionnels riverains d'opérations d'aménagement sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole


Résumé

Délibération du 27/02/2025


Publiée le : 03/03/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'Association Finances Gestion Evaluation des Collectivités territoriales (AFIGESE) et paiement de la cotisation 2025


Résumé

Délibération du 27/02/2025


Publiée le : 03/03/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'établissement public administratif "Agence Technique Départementale d'Assistance au Service des Communes des Bouches-du-Rhône" (ATD13) et paiement de la cotisation 2025


Résumé