Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Arrêté du 20/07/2023
Publié le : 20/07/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Monsieur Jean Canese, Directeur Gestion de l'Espace Public Sud au sein du Pôle Voirie de la Direction Générale Déléguée Mobilités Durables, Infrastructures et Voirie de la Direction Générale Déléguée de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 20/07/2023
Publié le : 20/07/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Monsieur Alexis Francois, Directeur Continuité et Régulation des Trafics au sein du Pôle Voirie de la Direction Générale Déléguée Mobilités Durables, Infrastructures et Voirie de la Direction Générale Déléguée de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 20/07/2023
Publié le : 20/07/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Madame Nelly Nannero, Directrice Ressources et Coordination au sein de la Direction Générale Déléguée Mobilités Durables, Infrastructures et Voirie de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 20/07/2023
Publié le : 20/07/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Madame Dominique Weibel, Directrice Gestion de l'Espace Public Ouest au sein du Pôle Voirie de la Direction Générale Déléguée Mobilités Durables, Infrastructures et Voirie de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 19/07/2023
Publié le : 19/07/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté portant ouverture et organisation de l'enquête publique relative à la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Martigues
Résumé
Arrêté du 12/07/2023
Publié le : 12/07/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Fos-sur-Mer - Mise à jour n° 5
Résumé
Arrêté du 07/07/2023
Publié le : 07/07/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature temporaire à Monsieur Michel Poggetti, Inspecteur Général des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 27/06/2023
Publié le : 27/06/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône - Mise à jour n° 3
Résumé
Arrêté du 27/06/2023
Publié le : 27/06/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté portant ouverture et organisation de l'enquête publique unique relative à la modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de Marseille-Provence et la révision du zonage d'assainissement Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 23/06/2023
Publié le : 23/06/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Autorisation d'occupation du domaine public pour les réseaux de communications électroniques sur le périmètre géographique du Territoire Marseille Provence, pour l'opérateur COLT pour l'année 2022
Résumé