Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Arrêté du 14/03/2025
Publié le : 14/03/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté portant approbation de l'avenant n° 1 du Cahier des Charges de Cession de Terrain (CCCT) concernant le lot n° 510 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d'Istres
Résumé
Arrêté du 14/03/2025
Publié le : 14/03/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Monsieur Vincent Fouchier, Directeur Prospective, Partenariats et Innovations Territoriales au sein de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 14/03/2025
Publié le : 14/03/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature temporaire à Madame Nelly Nannero, pour la Direction Générale Déléguée Mobilités Durables, Infrastructures et Voirie de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 12/03/2025
Publié le : 12/03/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté portant déport de Monsieur Frédéric Vigouroux
Résumé
Arrêté du 10/03/2025
Publié le : 10/03/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Madame Nathalie Perrin, Directrice de pôle Protection du Cycle de l'eau au sein de la Direction Générale Déléguée Transition Environnementale, Eau, Culture, Sport de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 07/03/2025
Publié le : 07/03/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Création d'un comité de probité
Résumé
Arrêté du 06/03/2025
Publié le : 06/03/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays d'Aix - Engagement de la modification n°1
Résumé
Arrêté du 06/03/2025
Publié le : 06/03/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté portant ouverture et organisation de l'enquête publique relative à la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme de Saint-Mitre-les-Remparts
Résumé
Arrêté du 06/03/2025
Publié le : 06/03/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté portant ouverture et organisation de l'enquête publique relative à la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays d'Aubagne et de l'Etoile
Résumé
Arrêté du 06/03/2025
Publié le : 06/03/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Monsieur Fabrice Bardisa, Directeur Général Délégué Amélioration Cadre de Vie de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé