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Délibération du 23/07/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN


Objet

PRODAS 2020 - Attribution d'une subvention à l'association Objectif Plus Emploi pour le développement de l'emploi et la formation d'éducateurs sportifs spécialisés en contrat d'apprentissage - Approbation de deux conventions d'objectifs


Résumé

Sports

Délibération du 23/07/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN


Objet

Approbation de la convention annuelle de mise à disposition et d'utilisation des installations sportives et des locaux du Stade Maurice David au profit de l'AUC Rugby pour la saison 2020/2021


Résumé

Sports

Délibération du 23/07/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Jean-Louis CANAL


Objet

Attribution d'une subvention d'investissement à l'association Festival International de Piano de La Roque d'Anthéron - Approbation d'une convention


Résumé

Culture

Délibération du 23/07/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Loïc GACHON


Objet

Attribution de subventions aux opérateurs du Pays d'Aix oeuvrant dans le champ de la Prévention de la Délinquance


Résumé

Politique de la ville / Cohésion sociale

Délibération du 15/07/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Institution

Rapporteur : Madame Marie-Pierre SICARD-DESNUELLE, Le Doyen d'Age


Objet

Election du Président du Conseil de Territoire du Pays d'Aix


Délibération du 15/07/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Détermination du nombre de Vice-présidents du Conseil de Territoire du Pays d'Aix


Délibération du 15/07/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Election des Vice-présidents du Conseil de Territoire du Pays d'Aix


Délibération du 15/07/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Lecture de la charte de l’élu local prévue à l’article L.1111-1-1 du Code Général des Collectivités Territoriales


Délibération du 15/07/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Délégation de compétences du Conseil de la Métropole au Conseil de Territoire du Pays d'Aix


Délibération du 12/12/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Institution

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Approbation de conventions de gestion avec les communes membres de la Métropole détenant les compétences "voirie" "signalisation" et "espaces publics"