Délibération du 23/07/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
PRODAS 2020 - Attribution d'une subvention à l'association Objectif Plus Emploi pour le développement de l'emploi et la formation d'éducateurs sportifs spécialisés en contrat d'apprentissage - Approbation de deux conventions d'objectifs
Résumé
Sports
Délibération du 23/07/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Approbation de la convention annuelle de mise à disposition et d'utilisation des installations sportives et des locaux du Stade Maurice David au profit de l'AUC Rugby pour la saison 2020/2021
Résumé
Sports
Délibération du 23/07/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Jean-Louis CANAL
Objet
Attribution d'une subvention d'investissement à l'association Festival International de Piano de La Roque d'Anthéron - Approbation d'une convention
Résumé
Culture
Délibération du 23/07/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Loïc GACHON
Objet
Attribution de subventions aux opérateurs du Pays d'Aix oeuvrant dans le champ de la Prévention de la Délinquance
Résumé
Politique de la ville / Cohésion sociale
Délibération du 15/07/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Madame Marie-Pierre SICARD-DESNUELLE, Le Doyen d'Age
Objet
Election du Président du Conseil de Territoire du Pays d'Aix
Délibération du 15/07/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Détermination du nombre de Vice-présidents du Conseil de Territoire du Pays d'Aix
Délibération du 15/07/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Election des Vice-présidents du Conseil de Territoire du Pays d'Aix
Délibération du 15/07/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Lecture de la charte de l’élu local prévue à l’article L.1111-1-1 du Code Général des Collectivités Territoriales
Délibération du 15/07/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Délégation de compétences du Conseil de la Métropole au Conseil de Territoire du Pays d'Aix
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Approbation de conventions de gestion avec les communes membres de la Métropole détenant les compétences "voirie" "signalisation" et "espaces publics"