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Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage avec la commune de Salon-de-Provence dans le cadre de la requalification des espaces publics du quartier des Canourgues

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du transfert à la Soleam de la subvention au titre du "Fonds Vert" pour la reconversion d'une friche située dans la zone d'activités économiques de l'Anjoly à Vitrolles - Approbation d'un avenant à la convention de financement

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire relatif au marché de maîtrise d'œuvre avec OPSIA Méditerranée dans le cadre du Projet Urbain Partenarial Val de Ricard à Ensuès-la-Redonne

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation d'une convention d'intervention foncière en opération d'ensemble sur le site des Cassades avec l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur, et la commune de Pélissanne

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2024 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative à l'opération de rénovation urbaine d'Encagnane à Aix-en-Provence

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de Monsieur Johann Ivars et Madame Audrey Pierre d'une emprise de terrain située chemin de Fardeloup à la Ciotat à détacher de la parcelle cadastrée AO 455, nécessaire au réaménagement du chemin de Fardeloup à la Ciotat

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de Madame Régine Lan épouse Jury d'une emprise de terrain située chemin de Fardeloup à la Ciotat à détacher de la parcelle cadastrée AO 115 nécessaire au réaménagement du chemin de Fardeloup à La Ciotat

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à l'euro symbolique au profit de l'Association Foncière Logement (AFL) d'une emprise foncière non bâtie à détacher de la parcelle en nature de voirie cadastrée 881 L 71 située boulevard Bouge à Marseille 13ème arrondissement, dans le cadre des aménagements prévus au programme de renouvellement urbain Malpassé

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès de la commune de La Ciotat des parcelles cadastrées AO 171, AO 159, AO 291, AO 292 et AP 203 situées chemin de Fardeloup, nécessaires au réaménagement du chemin de Fardeloup à la Ciotat

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de Madame Stein et de Monsieur Codaccioni d'une bande de terrain à détacher de la parcelle cadastrée 861 B 348, sise 98 Traverse des Fenêtres Rouges à Marseille 13011, en vue de son incorporation dans le domaine public métropolitain

Résumé