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Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Présentation du rapport annuel d'activité 2023 du délégataire de service public La Crau Energies Vertes relatif à la valorisation énergétique du biogaz sur le Centre de Stockage des Déchets de La Crau

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Présentation du rapport annuel d'activités 2023 du délégataire de service public portant sur la conception, le financement, la réalisation et l'exploitation d'un Centre de Traitement Multifilière des déchets ménagers et assimilés de Fos-sur-Mer

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Présentation du rapport annuel d'activités 2023 du délégataire de service public de traitement des déchets ménagers et assimilés par enfouissement et stockage sur la commune de La Fare les Oliviers

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation de la convention de concession d'utilisation d'une dépendance du domaine public maritime en dehors des ports à la Métropole Aix-Marseille-Provence aux fins de procéder à la création d'un tenon en enrochement à l'entrée du port du Rouet, sur la commune de Carry-le-Rouet

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'une convention d'expérimentation avec l'éco-organisme Refashion dans le cadre de l'appel à expérimentation Reboost Refashion 2024 relatif à la collecte des textiles usagés

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation de l'avenant n°3 à la convention de transfert de maitrise d'ouvrage et de financement pour l'acquisition d'une station d'alimentation en Gaz Naturel Véhicule (G.N.V.)

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Valérian pour la prise en compte de travaux supplémentaires effectués dans le cadre des travaux de création de deux nouvelles alvéoles déchets du casier B4 et requalification des bassins de stockage de lixiviats de grandes capacités

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'une mise à la réforme puis cession d'un navire de collecte de déchets

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire avec la société ORTP pour le paiement de prestations relatives à la fourniture de matériaux de granulométrie, matériaux pour les travaux de voirie sur le site de l'ISDnD de l'Arbois

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation des conventions pluriannuelles de subvention avec les lauréats de l'Appel à Projets 2025-2030 pour augmenter le réemploi des Déchets Ménagers et Assimilés à la Métropole - Attribution des subventions pour l'année 2025

Résumé