Délibérations

Rapporteur :

Objet

Modification de l'article 2 de l'arrêté n° 22/131/CM relatif à la Création d'une Zone à Faibles Emissions mobilité (ZFE-m) sur le centre-ville élargi de la commune de Marseille : Report de la restriction des véhicules de classe 3.

Résumé

Rapporteur :

Objet

Modification de l'arrêté n° 22/131/CM relatif à la Création d'une Zone à Faibles Emissions mobilité (ZFE-m) sur le centre-ville élargi de la commune de Marseille : Création d'un pass journalier ; ajout de justificatifs pour les exemptions 4.1 et 4.4 ; correction de la carte du périmètre.

Résumé

Rapporteur :

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot V3 situé dans la ZAC de la Plateforme - Clésud sur la commune de Miramas, approuvé par arrêté n° 22/541/CM du 3 janvier 2023

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Laetitia Didier, Cheffe de Service GPEEC, Transferts et Cadres dirigeants au sein de la Direction Attractivité et Dialogue RH du Pôle Ressources Humaines de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Chantal Escoffier, Cheffe de Service Recrutements et Carrières au sein de la Direction Parcours de l'agent du Pôle Ressources Humaines de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Guillaume Ferrer, Chef de Service Expertise statutaire au sein de la Direction Attractivité et Dialogue RH du Pôle Ressources Humaines de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Fabienne Fourneyron, Cheffe de Service Action sociale au sein de la Direction Accompagnement et Qualité de vie au travail du Pôle Ressources Humaines de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Maryse Gulessian, en charge du Service Santé et Psychologie au travail au sein de la Direction Accompagnement et Qualité de Vie au Travail du Pôle Ressources Humaines de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille- Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Paul-Marie Hussin, Chef de Service Prévention des risques professionnels au sein de la Direction Accompagnement et Qualité de vie au travail du Pôle Ressources Humaines de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Corinne Ollagnier, Cheffe de Service Coordination et Gestion RH au sein de la Direction Parcours de l'agent du Pôle Ressources Humaines de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

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