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Provence
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Arrêté du 14/03/2025
Publié le : 14/03/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° D situé dans la ZAC du Jas de Beaumont sur la commune de Pertuis
Résumé
Arrêté du 14/03/2025
Publié le : 14/03/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° G1 situé dans la ZAC du Jas de Beaumont sur la commune de Pertuis
Résumé
Arrêté du 14/03/2025
Publié le : 14/03/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° G2 situé dans la ZAC du Jas de Beaumont sur la commune de Pertuis
Résumé
Arrêté du 14/03/2025
Publié le : 14/03/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° I situé dans la ZAC du Jas de Beaumont sur la commune de Pertuis
Résumé
Arrêté du 14/03/2025
Publié le : 14/03/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot D situé au sein de la ZAC du Tubé, secteur Mas Retortier, sur la commune d'Istres
Résumé
Arrêté du 14/03/2025
Publié le : 14/03/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot KR situé au sein de la ZAC du Tubé, secteur Mas Retortier, sur la commune d'Istres
Résumé
Arrêté du 14/03/2025
Publié le : 14/03/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot R' situé au sein de la ZAC du Tubé, secteur Mas Retortier, sur la commune d'Istres
Résumé
Arrêté du 14/03/2025
Publié le : 14/03/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot U situé au sein de la ZAC du Tubé, secteur Mas Retortier, sur la commune d'Istres
Résumé
Arrêté du 14/03/2025
Publié le : 14/03/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot H situé au sein de la ZAC du Tubé, secteur Mas Retortier, sur la commune d'Istres
Résumé
Arrêté du 14/03/2025
Publié le : 14/03/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté portant approbation de l'avenant n° 1 du Cahier des Charges de Cession de Terrain (CCCT) concernant le lot n° 100 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d'Istres
Résumé