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Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage avec la commune de Fuveau relative à l'extension du réseau pluvial dans le cadre de la réalisation d'un aménagement de sécurisation de la RD46b au droit de l'accès au lotissement de la Roucaoudo

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès de L'Etablissement public d'Aménagement Euroméditerranée, d'une parcelle cadastrée 810 A 0001 d'environ 394m² située à l'angle de la rue Mirès et du boulevard de Paris 13002, au sein de la "ZAC la Joliette"

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique d'une emprise de 129 m² à détacher de la parcelle cadastrée 889 B 360 située chemin de Château Gombert dans le 13ème arrondissement de Marseille, appartenant à la SARL SERIM, dans le cadre de l'aménagement de la traverse Baume Loubière

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur :

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Solidarités International pour l'accès à l'eau potable et l'assainissement des squats et bidonvilles pour 2025 - Approbation d'une convention - MGDIS n°9743

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Justice and Union Toward Social Transformation, Just, pour l'accès à l'eau potable et l'assainissement des squats et bidonvilles pour 2025 - Approbation d'une convention - MGDIS n°9748

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire avec la société GER-ELEC relatif à l'accord-cadre relatif à des travaux d'aménagement de réparation d'entretien et de rénovation de bâtiments et ouvrages divers de la Métropole - lot 14 Zone Sud Electricité

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux au profit de la Société Transports Faramia des parcelles cadastrées section CK n° 129, 133 et 135 sises secteur Cap Horizon à Vitrolles

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération Marseillaise

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Présentation du rapport annuel d'activités 2022 de Carry Yachting Services en charge des services d'avitaillement, de grutage et de carénage du Port de Plaisance de Carry-le-Rouet

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Présentation du rapport d'activités 2022 du Cercle Nautique et Touristique du Lacydon (CNTL) en charge de l'animation et de la gestion des plans d'eau et terre-pleins du périmètre 1 du Port de Plaisance du Vieux Port

Résumé