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Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 03/03/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Suez Mce

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 03/03/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire avec la société Dragui Transports pour le paiement de prestations relatives à la collecte des déchets ménagers sur une partie du territoire de Marseille - Abrogation de la délibération n°TCM-037-16627/24/BM

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 03/03/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Attribution d'une subvention au profit de l'association "ASPTT Marseille" pour son fonctionnement - Saison sportive 2024/2025 - Approbation d'une convention d'objectifs - MGDIS n°10438

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 03/03/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'une convention type de reversement des soutiens des éco-organismes Alcome et Citeo au titre de la mise en œuvre du plan de lutte contre les déchets abandonnés

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 03/03/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation de l'exonération partielle des pénalités de retard à la société SULO dans le cadre de l'exécution de l'accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de contenants de collecte d'apport volontaire des déchets ménagers pour l'ensemble du territoire métropolitain

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 03/03/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Silim Environnement au titre de ses charges supplémentaires liées à l'exécution du contrat de prestations de collecte de déchets ménagers et de propreté de la zone Ouest du territoire Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 03/03/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Madame Danielle MILON

Objet

Attribution de subventions inférieures à 23 000 euros au titre de l'exercice 2025 - Attractivité du territoire et Tourisme - MGDIS n°9763

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 03/03/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Attribution de subventions au profit du Pays d'Aix Natation pour le fonctionnement de son équipe masculine Elite de water-polo en 2024/2025 et pour l'organisation de la Coupe du monde de nage avec palmes - Approbation d'une convention d'objectifs - MGDIS n° 9792 et n° 9854

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 03/03/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Attribution d'une subvention au profit de l'association "Stade Marseillais Université Club" pour son fonctionnement et pour le soutien à ses équipes de basketball de N2M et de N3F - Saison sportive 2024/2025 - Approbation d'une convention d'objectifs - MGDIS n°10044, 10462, 10471

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 03/03/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Madame Amapola VENTRON

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique à l'association "Fabrique des communs pédagogiques" au titre de l'exercice 2025 - Approbation d'une convention - MGDIS n°9929

Résumé