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Délibération du 23/07/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER


Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de Transfert Temporaire de Maîtrise d'Ouvrage Déléguée n°17/1416 avec la commune du Puy-Sainte-Réparade pour l'ajustement de l'enveloppe des travaux situés à Saint Canadet


Résumé

Eau et assainissement

Délibération du 23/07/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER


Objet

Approbation d'une convention de Transfert Temporaire de Maîtrise d'Ouvrage pour l'opération d'aménagement par la commune de Rousset des réseaux humides de la rue du Farageon et abrogation de la délibération n°DEA 013-7555/19/BM du Bureau de la Métropole du 19 décembre 2019


Résumé

Eau et assainissement

Délibération du 23/07/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER


Objet

Demande de subvention d'investissement pour l'opération relative à l'aménagement par la commune de Rousset des réseaux humides de la rue du Farageon et abrogation de la délibération du 19 décembre 2019


Résumé

Eau et assainissement

Délibération du 23/07/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER


Objet

Approbation d'une convention de Maîtrise d'Ouvrage Déléguée relative à la réalisation de travaux pluviaux pour l'année 2020 sur la commune de Gardanne


Résumé

Eau et assainissement

Délibération du 23/07/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER


Objet

Demande de subvention d'investissement pour les opérations de travaux pluviaux pour l'année 2020 sur la commune de Gardanne


Résumé

Eau et assainissement

Délibération du 23/07/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER


Objet

Approbation de l’avenant n°1 au contrat de délégation par affermage du service public de l’eau potable de la commune de Puyloubier


Résumé

Eau et assainissement

Délibération du 23/07/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER


Objet

Approbation de l’avenant n°1 au contrat de délégation par affermage du service public de l’eau potable de la commune de Beaurecueil


Résumé

Eau et assainissement

Délibération du 23/07/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER


Objet

Approbation de l’avenant n°1 au contrat de délégation par affermage du service public d'assainissement collectif de Trets


Résumé

Eau et assainissement

Délibération du 23/07/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER


Objet

Approbation de l’avenant n°1 au contrat de délégation du service public de l’eau potable de la commune de Bouc-Bel-Air


Résumé

Eau et assainissement

Délibération du 23/07/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN


Objet

Équipements aquatiques – Approbation du remboursement aux usagers des activités encadrées dispensées par les piscines de la Métropole en cas de fermeture durable ne permettant pas un rattrapage sur la saison en cours


Résumé

Sports