Délibération du 23/07/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Arnaud MERCIER
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention de Transfert Temporaire de Maîtrise d'Ouvrage Déléguée n°17/1416 avec la commune du Puy-Sainte-Réparade pour l'ajustement de l'enveloppe des travaux situés à Saint Canadet
Résumé
Eau et assainissement
Délibération du 23/07/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Arnaud MERCIER
Objet
Approbation d'une convention de Transfert Temporaire de Maîtrise d'Ouvrage pour l'opération d'aménagement par la commune de Rousset des réseaux humides de la rue du Farageon et abrogation de la délibération n°DEA 013-7555/19/BM du Bureau de la Métropole du 19 décembre 2019
Résumé
Eau et assainissement
Délibération du 23/07/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Arnaud MERCIER
Objet
Demande de subvention d'investissement pour l'opération relative à l'aménagement par la commune de Rousset des réseaux humides de la rue du Farageon et abrogation de la délibération du 19 décembre 2019
Résumé
Eau et assainissement
Délibération du 23/07/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Arnaud MERCIER
Objet
Approbation d'une convention de Maîtrise d'Ouvrage Déléguée relative à la réalisation de travaux pluviaux pour l'année 2020 sur la commune de Gardanne
Résumé
Eau et assainissement
Délibération du 23/07/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Arnaud MERCIER
Objet
Demande de subvention d'investissement pour les opérations de travaux pluviaux pour l'année 2020 sur la commune de Gardanne
Résumé
Eau et assainissement
Délibération du 23/07/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Arnaud MERCIER
Objet
Approbation de l’avenant n°1 au contrat de délégation par affermage du service public de l’eau potable de la commune de Puyloubier
Résumé
Eau et assainissement
Délibération du 23/07/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Arnaud MERCIER
Objet
Approbation de l’avenant n°1 au contrat de délégation par affermage du service public de l’eau potable de la commune de Beaurecueil
Résumé
Eau et assainissement
Délibération du 23/07/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Arnaud MERCIER
Objet
Approbation de l’avenant n°1 au contrat de délégation par affermage du service public d'assainissement collectif de Trets
Résumé
Eau et assainissement
Délibération du 23/07/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Arnaud MERCIER
Objet
Approbation de l’avenant n°1 au contrat de délégation du service public de l’eau potable de la commune de Bouc-Bel-Air
Résumé
Eau et assainissement
Délibération du 23/07/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Équipements aquatiques – Approbation du remboursement aux usagers des activités encadrées dispensées par les piscines de la Métropole en cas de fermeture durable ne permettant pas un rattrapage sur la saison en cours
Résumé
Sports