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Arrêté du 19/03/2025

Publié le : 19/03/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Application d'une amende administrative à Monsieur Pierre Adrien Moisson, domicilié en Australie au 810/22 Baywater Drive 2127 Wentworth Point NSW

Résumé

Arrêté du 18/03/2025

Publié le : 18/03/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Stéphane Simon, Responsable de division Stock et Distribution au sein du Service Fournitures et prestations générales de la Direction Logistique du Pôle Technique de la Direction Générale Déléguée Appui et Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 18/03/2025

Publié le : 18/03/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant déport de Monsieur Michel Roux

Résumé

Arrêté du 18/03/2025

Publié le : 18/03/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Déport de Monsieur Georges Rosso pour l'exercice de certaines de ses attributions

Résumé

Arrêté du 14/03/2025

Publié le : 14/03/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° A situé dans la ZAC du Jas de Beaumont sur la commune de Pertuis

Résumé

Arrêté du 14/03/2025

Publié le : 14/03/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° B1 situé dans la ZAC du Jas de Beaumont sur la commune de Pertuis

Résumé

Arrêté du 14/03/2025

Publié le : 14/03/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° B2 situé dans la ZAC du Jas de Beaumont sur la commune de Pertuis.

Résumé

Arrêté du 14/03/2025

Publié le : 14/03/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° B3 situé dans la ZAC du Jas de Beaumont sur la commune de Pertuis

Résumé

Arrêté du 14/03/2025

Publié le : 14/03/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° B4 situé dans la ZAC du Jas de Beaumont sur la commune de Pertuis

Résumé

Arrêté du 14/03/2025

Publié le : 14/03/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° C situé dans la ZAC du Jas de Beaumont sur la commune de Pertuis

Résumé