Délibération du 23/07/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Approbation du contrat d'achat du bio méthane produit sur l’Installation de Stockage de Déchets non Dangereux de l’Arbois située sur la commune d'Aix-en-Provence entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et un fournisseur d'énergie
Résumé
Collecte et traitement des déchets
Délibération du 23/07/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Demande de subvention d'investissement pour les travaux de sécurisation des quais gravats sur les déchèteries du Territoire du Pays d’Aix
Résumé
Collecte et traitement des déchets
Délibération du 23/07/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Vente aux enchères d’engins, de poids lourds, de véhicules et équipements de la Métropole Aix-Marseille-Provence mis à la réforme
Résumé
Collecte et traitement des déchets
Délibération du 23/07/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Approbation du transfert en pleine propriété de la commune de Vauvenargues à la Métropole Aix-Marseille-Provence de la parcelle cadastrée CD217 terrain d'assiette de la future déchèterie
Résumé
Collecte et traitement des déchets
Délibération du 23/07/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Approbation du transfert en pleine propriété de la commune de Venelles à la Métropole Aix-Marseille-Provence des parcelles cadastrées BR31 et BR32 terrain d’assiette de la déchèterie métropolitaine de Venelles
Résumé
Collecte et traitement des déchets
Délibération du 23/07/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Approbation d'une convention entre le Territoire du Pays d'Aix et la Chambre d’Agriculture des Bouches-du-Rhône pour la mise en œuvre d'une opération pilote visant à mettre à disposition d’un panel d’agriculteurs du broyat de végétaux sur le secteur nord du Territoire du Pays d'Aix
Résumé
Collecte et traitement des déchets
Délibération du 23/07/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Ajustement de la subvention 2019 attribuée à la ressourcerie Elan Jouques située sur le Territoire du Pays d'Aix
Résumé
Collecte et traitement des déchets
Délibération du 23/07/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Arnaud MERCIER
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention de Transfert Temporaire de Maîtrise d'Ouvrage n°17/1414 pour la réalisation, par la commune du Puy-Sainte-Réparade, de l'opération de restructuration des réseaux humides Bourgade et le Cours
Résumé
Eau et assainissement
Délibération du 23/07/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Arnaud MERCIER
Objet
Approbation de l'avenant n°2 à la convention de Transfert Temporaire de Maîtrise d'Ouvrage n°17/1415 pour la réalisation, par la commune du Puy-Sainte-Réparade, de l'opération de restructuration des réseaux humides chemin du Moulin
Résumé
Eau et assainissement
Délibération du 23/07/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Arnaud MERCIER
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention de Transfert Temporaire de Maîtrise d'Ouvrage n°17/1412 pour la réalisation par la commune du Puy-Sainte-Réparade de l'opération d'aménagement des réseaux de l'avenue du Luberon
Résumé
Eau et assainissement