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Délibération du 23/07/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Approbation du contrat d'achat du bio méthane produit sur l’Installation de Stockage de Déchets non Dangereux de l’Arbois située sur la commune d'Aix-en-Provence entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et un fournisseur d'énergie


Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 23/07/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Demande de subvention d'investissement pour les travaux de sécurisation des quais gravats sur les déchèteries du Territoire du Pays d’Aix


Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 23/07/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Vente aux enchères d’engins, de poids lourds, de véhicules et équipements de la Métropole Aix-Marseille-Provence mis à la réforme


Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 23/07/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Approbation du transfert en pleine propriété de la commune de Vauvenargues à la Métropole Aix-Marseille-Provence de la parcelle cadastrée CD217 terrain d'assiette de la future déchèterie


Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 23/07/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Approbation du transfert en pleine propriété de la commune de Venelles à la Métropole Aix-Marseille-Provence des parcelles cadastrées BR31 et BR32 terrain d’assiette de la déchèterie métropolitaine de Venelles


Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 23/07/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Approbation d'une convention entre le Territoire du Pays d'Aix et la Chambre d’Agriculture des Bouches-du-Rhône pour la mise en œuvre d'une opération pilote visant à mettre à disposition d’un panel d’agriculteurs du broyat de végétaux sur le secteur nord du Territoire du Pays d'Aix


Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 23/07/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Ajustement de la subvention 2019 attribuée à la ressourcerie Elan Jouques située sur le Territoire du Pays d'Aix


Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 23/07/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER


Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de Transfert Temporaire de Maîtrise d'Ouvrage n°17/1414 pour la réalisation, par la commune du Puy-Sainte-Réparade, de l'opération de restructuration des réseaux humides Bourgade et le Cours


Résumé

Eau et assainissement

Délibération du 23/07/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER


Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention de Transfert Temporaire de Maîtrise d'Ouvrage n°17/1415 pour la réalisation, par la commune du Puy-Sainte-Réparade, de l'opération de restructuration des réseaux humides chemin du Moulin


Résumé

Eau et assainissement

Délibération du 23/07/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER


Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de Transfert Temporaire de Maîtrise d'Ouvrage n°17/1412 pour la réalisation par la commune du Puy-Sainte-Réparade de l'opération d'aménagement des réseaux de l'avenue du Luberon


Résumé

Eau et assainissement