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Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'accord de consortium et de la convention de financement avec la Banque des Territoires pour la mise en œuvre du projet "Démonstrateur de la Ville Durable France 2030"

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Affectation du résultat 2024 - budget annexe "parkings"

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2024 de la concession d'aménagement avec la Soleam relative à la Zone d'Aménagement Concerté de la Jarre à Marseille - 13009

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Affectation du résultat 2024 - budget annexe "assainissement"

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Fin du dispositif de fonds de concours instauré par la délibération FBPA n°015-9624/21/CM du 18 février 2021

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Election du 7ème Conseiller délégué membre du Bureau

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Election du 4ème Vice-Président

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Autorisation d'avances de trésorerie remboursables non-budgétaires effectuées par la Métropole aux budgets annexes dotés d'un compte de trésorerie autonome - Abrogation de la délibération n° FBPA-046-17063/24/CM du 5 décembre 2024

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation des modalités de refacturation des charges mutualisées entre le budget principal et les budgets annexes

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2024 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative à l'opération d'aménagement du centre ancien de Trets

Résumé