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Arrêté du 28/03/2025

Publié le : 28/03/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature temporaire à Monsieur Marc Jouvenne, pour la Direction Continuité et Régulation des Trafics au sein du Pôle Voirie de la Direction Générale Déléguée Mobilités Durables, Infrastructures et Voirie de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 28/03/2025

Publié le : 28/03/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Rémi Magnard, Directeur Ingénierie Financière et Budget au sein du Pôle Finances de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 28/03/2025

Publié le : 28/03/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Julian Poux, Chef du Service Budget et Pilotage au sein de la Direction Ingénierie financière et Budget du Pôle Finances de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 28/03/2025

Publié le : 28/03/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Christelle Messaoudene, Cheffe du Service Fiscalité et Dotations au sein de la Direction Ingénierie financière et Budget du Pôle Finances de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 28/03/2025

Publié le : 28/03/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Jihane Fraygui, Cheffe du Service Dettes au sein de la Direction Ingénierie financière et Budget du Pôle Finances de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 24/03/2025

Publié le : 24/03/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le macro-lot n°2 situé dans la ZAC de la Bertoire 2 sur la commune de Lambesc

Résumé

Arrêté du 21/03/2025

Publié le : 21/03/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Raccordement des immeubles aux réseaux publics - Chemin de Saint Estève - 13007 Marseille

Résumé

Arrêté du 21/03/2025

Publié le : 21/03/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Raccordement des immeubles aux réseaux publics - Chemin des Plaines - 13190 Allauch

Résumé

Arrêté du 19/03/2025

Publié le : 19/03/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant approbation de l'avenant n° 1 du Cahier des Charges de Cession de Terrain (CCCT) concernant le lot n° 63 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d'Istres

Résumé

Arrêté du 19/03/2025

Publié le : 19/03/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Application d'une amende administrative à Monsieur Patrice Garcia, domicilié dans le 9ème arrondissement de Marseille, 11 avenue Ernest Reyer

Résumé