Délibérations

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation d'une convention entre ISOWAT et le Territoire du Pays d'Aix pour l'utilisation de cartons dans le cadre d'une expérimentation

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Modification des statuts de la Régie des Eaux du Pays d'Aix pour l'extension de son périmètre d'exploitation

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Constitution d'une servitude de passage en tréfonds d'une canalisation souterraine d'eaux usées - Impasse de la Petite Bastide à Bouc-Bel-Air - Parcelle CD337 - Abrogation de la délibération n°2021_CT2_266

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Constitution d'une servitude de passage en tréfonds d'une canalisation souterraine d'eaux usées - Impasse de la Petite Bastide à Bouc-Bel-Air - Parcelle CD315 - Abrogation de la délibération n°2021_CT2_266

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Constitution d'une servitude de passage en tréfonds d'une canalisation souterraine d'eaux usées - Impasse de la Petite Bastide à Bouc-Bel-Air - Parcelle CD338 - Abrogation de la délibération n°2021_CT2_269

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Constitution d'une servitude de passage en tréfonds d'une canalisation souterraine d'eaux usées - Impasse de la Petite Bastide à Bouc-Bel-Air - Parcelle CD134 - Abrogation de la délibération n°2021_CT2_271

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Approbation d'une convention de financement pour la réalisation, par le Département des Bouches-du-Rhône, de travaux de création du réseau pluvial dans le cadre de l'aménagement de la rue de Pergine - RD8d sur la Commune de Mimet

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage n°21DEAP047 pour la réalisation, par la Commune du Puy-Sainte-Réparade, de travaux d'aménagement des réseaux humides dans le cadre de l'aménagement de voirie de la rue du Pressoir

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage 21DEAP014 entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la Commune du Puy-Sainte-Réparade pour les travaux d'aménagement des réseaux humides dans le cadre du Projet Urbain Partenarial du Grand Vallat

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Présentation du rapport d'activité 2021 du concessionnaire pour la conception, la construction et l'exploitation d'une installation de valorisation électrique de biogaz de décharge de l'ISDnD de l'Arbois située sur la Commune d'Aix-en-Provence

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau