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Délibération du 15/10/2026

Publiée le : 16/10/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Adhésion à l'association Cusma et paiement de la cotisation 2026

Résumé

Délibération du 15/10/2026

Publiée le : 16/10/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion Sociale, Habitat, Logement, Santé

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Attribution d'une subvention à l'association HandiToit pour l'action ' Plateforme du logement adapté '

Résumé

Délibération du 15/10/2026

Publiée le : 19/10/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition Ecologique et Energétique

Rapporteur : Madame Capucine EDOU

Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec l'association Espace Formation - Années scolaires 2026/2027, 2027/2028 - Dossier MGDIS n° 14723

Résumé

Délibération du 15/10/2026

Publiée le : 19/10/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition Ecologique et Energétique

Rapporteur : Monsieur Nicolas ISNARD

Objet

Renouvellement de l'adhésion aux associations des secteurs de la transition énergétique et écologique et paiement des cotisations 2025 et 2026 - MGDIS 14792, MGDIS 14793, MGDIS 14794 et MGDIS 14980

Résumé

Délibération du 15/10/2026

Publiée le : 19/10/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition Ecologique et Energétique

Rapporteur : Monsieur Nicolas ISNARD

Objet

Attribution de subventions à l'ALEC Métropole marseillaise et à l'Atelier de l'Environnement - CPIE du Pays d'Aix dans le cadre de l'ingénierie territoriale - modification de la délibération TCM-005-18962/25/BM - MGDIS 12941

Résumé

Délibération du 15/10/2026

Publiée le : 19/10/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition Ecologique et Energétique

Rapporteur : Monsieur Nicolas ISNARD

Objet

Renouvellement de l'adhésion du Centre d'Information pour la Prévention des Risques Majeurs (CYPRES) et paiement de la cotisation 2026

Résumé

Délibération du 15/10/2026

Publiée le : 19/10/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition Ecologique et Energétique

Rapporteur : Madame Anne REYBAUD-DECROIX

Objet

Approbation des frais de détourage dans le cadre de l'acquisition du centre de tri du Jas de Rhodes

Résumé

Délibération du 15/10/2026

Publiée le : 19/10/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition Ecologique et Energétique

Rapporteur : Monsieur Maxime MARCHAND

Objet

Approbation de la participation financière à la campagne annuelle de démoustication réalisée par l'Entente Interdépartementale pour la Démoustication du Littoral Méditerranéen en 2025 et engagement de principe pour 2026.

Résumé

Délibération du 15/10/2026

Publiée le : 19/10/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition Ecologique et Energétique

Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON

Objet

Candidature conjointe avec Territoire d'Energie 13 (TE13) à l'appel à projet "Ingénierie financière" de la SASU FNCCR et de la Banque des Territoires dans le cadre du programme ACTEE

Résumé

Délibération du 15/10/2026

Publiée le : 19/10/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition Ecologique et Energétique

Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON

Objet

Approbation d'une convention de financement du projet d'installation de production d'énergie d'origine géothermique pour les besoins en énergie du projet de logements ' Les Jardins de Gilly ' dans la commune du Tholonet, dans le cadre Contrat Chaleur Renouvelable territorial conclu avec l'Ademe

Résumé