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Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Culture, Sports, Grands Evénements

Rapporteur : Madame Kayané BIANCO-ROATTA

Objet

Approbation du règlement intérieur applicable au Stadium Miramas Métropole

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Culture, Sports, Grands Evénements

Rapporteur : Madame Kayané BIANCO-ROATTA

Objet

Approbation d'une convention de prestations avec la commune d'Aix-en-Provence relative aux transports sur les 3 piscines aixoises dans le cadre de la continuité de service public

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Culture, Sports, Grands Evénements

Rapporteur : Madame Kayané BIANCO-ROATTA

Objet

Approbation du règlement intérieur du Centre Sportif de Fontainieu à Marseille - Abrogation de la délibération n°CSGE 005-3399/17/CM du Conseil de Métropole du 14 décembre 2017

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Culture, Sports, Grands Evénements

Rapporteur : Madame Kayané BIANCO-ROATTA

Objet

Approbation de deux conventions relatives à la participation financière de la Région pour l'utilisation des équipements sportifs métropolitains par des lycées pour les années scolaires 2024/2025 et 2025/2026

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cycle de l’eau, Mer et Littoral

Rapporteur : Monsieur Maxime MARCHAND

Objet

Approbation de l'établissement d'une commission consultative pour les attributions d'autorisations d'occupation temporaire du domaine public maritime pour les activités à caractère économique et à caractère non économique et de son règlement intérieur - Abrogation de la délibération n°TCM-049-18349/25/CM du 30 juin 2025

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cycle de l’eau, Mer et Littoral

Rapporteur : Monsieur Maxime MARCHAND

Objet

Approbation de l'avenant n° 4 au contrat de délégation de service public pour la gestion et l'animation du plan d'eau du port de la Pointe Rouge passé avec le Yacht Club du port de la Pointe Rouge (YCPR) relatif à la gestion de l'équipement "Parking nord"

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Culture, Sports, Grands Evénements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Approbation des Tarifs d'adhésions, d'inscriptions aux activités et aux sorties à la journée pour la rentrée 2026 / 2027 - Université du Temps Libre (UTL) Aubagne

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition Ecologique et Energétique

Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON

Objet

SPL Energies de Provence - Cession de parts de la Métropole-Aix-Marseille-Provence à 4 communes - Entrée de 8 collectivités ou groupements de collectivités au capital de la SPL Energies de Provence - Autorisation donnée aux représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence de voter en ce sens aux instances de la SPL Energies de Provence

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Culture, Sports, Grands Evénements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Modification des statuts de la Régie culturelle intercommunale Scènes et Cinés

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion Sociale, Habitat, Logement, Santé

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de conventions relatives à la mise à disposition à titre gratuit de locaux et de matériels au bénéfice de l'Ampil, Galilé GCS et AIS Soliha

Résumé