Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de l'avenant n°8 au contrat de délégation de service public de la gestion et de l'exploitation de la station de traitement des eaux résiduaires industrielles émanant des établissements soumis à la règlementation des installations classées pour la protection de l'environnement sur la commune de Rousset conclu avec le groupement OTV/Société des Eaux de Marseille
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation de l'établissement d'une commission consultative pour les attributions d'autorisations d'occupation temporaire du domaine public maritime pour les activités à caractère économique et à caractère non-économique et de son règlement intérieur - Abrogation de la délibération n° TCM-002-12703/22/CM du 20 octobre 2022
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de l'avenant n°1 pour l'exploitation du service public de l'assainissement sur le territoire des 20 communes du Nord-Ouest de la Métropole conclu avec Vilivia
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de l'avenant n°1 au contrat de délégation de service public de l'assainissement conclu avec SEM pour la commune de Cabriès
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation de l'exonération de la redevance d'occupation du domaine public (parking Entrée n°3 - Port de la Pointe Rouge) pour l'association École de Sauvetage Côtier Méditerranéenne, à l'occasion de l'événement MC Swim Challenge les 14 et 15 juin 2025
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation de l'exonération de la redevance d'occupation du Domaine Public pour l'association AVA (Les Amis du Vallon des Auffes) dans le cadre de la manifestation ' Grand Nettoyage du Vallon des Auffes ' en 2025
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de l'avenant n°1 au contrat de délégation de service public de l'assainissement conclu avec SEM pour la commune de Bouc-Bel-Air
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de l'avenant n°2 au contrat de délégation de service public de l'assainissement conclu avec la Société Compagnie des Eaux et de l'Ozone (CEO) pour la commune du Tholonet
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de l'avenant n°2 au contrat pour la concession par affermage du service public de l'assainissement collectif conclu avec SAUR pour la commune de Meyreuil
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de l'avenant n°2 au contrat de délégation par affermage du service public de la collecte et de traitement des eaux usées conclu avec SUEZ pour la commune de Saint-Cannat
Résumé