19830 résultat(s)

Délibération du 24/06/2026


Publiée le : 26/06/2026


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur Alexandre DORIOL


Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition partielle d'un agent de la commune de Salon-de-Provence auprès de la Métropole Aix-Marseille-Provence


Résumé

Délibération du 24/06/2026


Publiée le : 26/06/2026


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Culture, Sports, Grands Evénements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON


Objet

Approbation de conventions annuelles d'objectifs relatives à la mise à disposition de locaux du Conservatoire intercommunal de musique et de danse Michel-Petrucciani pour l'année scolaire 2026-2027 - MGDIS n° 14555-14480-14657-14661


Résumé

Délibération du 24/06/2026


Publiée le : 26/06/2026


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Culture, Sports, Grands Evénements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON


Objet

Approbation d'une convention cadre avec la commune de Vitrolles relative à l'organisation d'actions pédagogiques, artistiques et culturelles communes entre leurs conservatoires respectifs


Résumé

Délibération du 24/06/2026


Publiée le : 26/06/2026


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Culture, Sports, Grands Evénements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON


Objet

Approbation d'une convention cadre avec la commune de Pelissanne relative à l'organisation d'actions pédagogiques, artistiques et culturelles communes entre leurs conservatoires respectifs


Résumé

Délibération du 24/06/2026


Publiée le : 26/06/2026


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Eau, Assainissement et Pluvial

Rapporteur : Monsieur Robin PRÉTOT


Objet

Approbation du Plan d'Actions de Réduction des Pertes en Eaux (PARPE) pour le système de Mallemort au titre de l'exercice 2024


Résumé

Délibération du 24/06/2026


Publiée le : 26/06/2026


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Eau, Assainissement et Pluvial

Rapporteur : Monsieur Robin PRÉTOT


Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage relative aux travaux d'aménagement des espaces publics voirie et pluvial du chemin de la Roubine à Vernègues


Résumé

Délibération du 24/06/2026


Publiée le : 26/06/2026


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Eau, Assainissement et Pluvial

Rapporteur : Monsieur Robin PRÉTOT


Objet

Approbation d'une convention d'échanges de données numériques et confidentialité avec la Société du Canal de Provence


Résumé

Délibération du 24/06/2026


Publiée le : 26/06/2026


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Eau, Assainissement et Pluvial

Rapporteur : Monsieur Robin PRÉTOT


Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage avec la commune de Ventabren relative aux travaux d'extension du réseau pluvial dans le cadre de l'aménagement de voirie secteur des Méjeans


Résumé

Délibération du 24/06/2026


Publiée le : 26/06/2026


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Eau, Assainissement et Pluvial

Rapporteur : Monsieur Robin PRÉTOT


Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec la commune de Rognes relative aux travaux d'extension du réseau pluvial dans le cadre de l'aménagement de l'Avenue de Lambesc


Résumé

Délibération du 24/06/2026


Publiée le : 26/06/2026


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Eau, Assainissement et Pluvial

Rapporteur : Monsieur Robin PRÉTOT


Objet

Approbation d'une convention de facturation et de recouvrement des redevances d'assainissement de la commune de Ventabren avec la Société des Eaux de Marseille et Vilivia


Résumé