Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 26/06/2026
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale
Rapporteur : Monsieur Alexandre DORIOL
Objet
Approbation d'une convention de mise à disposition partielle d'un agent de la commune de Salon-de-Provence auprès de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 26/06/2026
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Culture, Sports, Grands Evénements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Approbation de conventions annuelles d'objectifs relatives à la mise à disposition de locaux du Conservatoire intercommunal de musique et de danse Michel-Petrucciani pour l'année scolaire 2026-2027 - MGDIS n° 14555-14480-14657-14661
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 26/06/2026
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Culture, Sports, Grands Evénements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Approbation d'une convention cadre avec la commune de Vitrolles relative à l'organisation d'actions pédagogiques, artistiques et culturelles communes entre leurs conservatoires respectifs
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 26/06/2026
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Culture, Sports, Grands Evénements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Approbation d'une convention cadre avec la commune de Pelissanne relative à l'organisation d'actions pédagogiques, artistiques et culturelles communes entre leurs conservatoires respectifs
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 26/06/2026
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Eau, Assainissement et Pluvial
Rapporteur : Monsieur Robin PRÉTOT
Objet
Approbation du Plan d'Actions de Réduction des Pertes en Eaux (PARPE) pour le système de Mallemort au titre de l'exercice 2024
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 26/06/2026
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Eau, Assainissement et Pluvial
Rapporteur : Monsieur Robin PRÉTOT
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage relative aux travaux d'aménagement des espaces publics voirie et pluvial du chemin de la Roubine à Vernègues
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 26/06/2026
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Eau, Assainissement et Pluvial
Rapporteur : Monsieur Robin PRÉTOT
Objet
Approbation d'une convention d'échanges de données numériques et confidentialité avec la Société du Canal de Provence
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 26/06/2026
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Eau, Assainissement et Pluvial
Rapporteur : Monsieur Robin PRÉTOT
Objet
Approbation d'une convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage avec la commune de Ventabren relative aux travaux d'extension du réseau pluvial dans le cadre de l'aménagement de voirie secteur des Méjeans
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 26/06/2026
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Eau, Assainissement et Pluvial
Rapporteur : Monsieur Robin PRÉTOT
Objet
Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec la commune de Rognes relative aux travaux d'extension du réseau pluvial dans le cadre de l'aménagement de l'Avenue de Lambesc
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 26/06/2026
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Eau, Assainissement et Pluvial
Rapporteur : Monsieur Robin PRÉTOT
Objet
Approbation d'une convention de facturation et de recouvrement des redevances d'assainissement de la commune de Ventabren avec la Société des Eaux de Marseille et Vilivia
Résumé