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Arrêté du 01/09/2025

Publié le : 01/09/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Etablissement d'une Commission consultative d'attribution des autorisations d'occupation temporaires du domaine public maritime pour des activités à caractère économique et à caractère non économique et arrêt du règlement intérieur- Abrogation de l'arrêté n° 22/361/CM du 15 novembre 2022

Résumé

Arrêté du 01/09/2025

Publié le : 01/09/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Déport de Monsieur Daniel Gagnon pour l'exercice de certaines de ses attributions

Résumé

Arrêté du 01/09/2025

Publié le : 01/09/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Autorisation d'occupation temporaire d'une parcelle du domaine public portuaire sur le site du Vallon des Auffes (13007 Marseille) consentie à l'association CIQ du Vallon des Auffes pour l'organisation d'un vide-grenier le 21 septembre 2025

Résumé

Arrêté du 01/09/2025

Publié le : 01/09/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Autorisation d'occupation temporaire d'une parcelle du domaine public portuaire sur le site des Goudes - Marseille (13008 Marseille) consentie à l'association Comité des fêtes Goudois pour l'organisation d'un vide-grenier le 24 août 2025

Résumé

Arrêté du 01/09/2025

Publié le : 11/09/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Plan Local d'Urbanisme de Saint-Chamas - Mise à jour des annexes

Résumé

Arrêté du 01/09/2025

Publié le : 11/09/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Plan Local d'Urbanisme de Velaux - Mise à jour des annexes

Résumé

Arrêté du 01/09/2025

Publié le : 11/09/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Plan Local d'Urbanisme d'Alleins - Mise à jour des annexes relatives à l'institution du Droit de Préemption Urbain

Résumé

Arrêté du 27/08/2025

Publié le : 27/08/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public modificative pour le kiosque alimentaire situé 66 Boulevard Michelet 13008 Marseille, à la SARL Victoria représentée par Monsieur Frédéric Martinez

Résumé

Arrêté du 27/08/2025

Publié le : 27/08/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Abrogation de l'arrêté d'occupation temporaire n°22-219-CM pour le kiosque alimentaire situé 123 Boulevard de la Corderie 13007 Marseille, à la SAS La Gazette représentée par Madame Cécile Pontier, épouse Marchal

Résumé

Arrêté du 27/08/2025

Publié le : 27/08/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse couverte du restaurant ' la Tête d'Ail ' situé 13 Boulevard Anatole France 13600 La Ciotat à la SARL Petit Jules représentée par Gil GUEIT

Résumé