970 résultat(s)

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON

Objet

Presentation des Comptes Rendus d'Activite annuels de Concession de distribution publique de gaz 2023

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société SUEZ Eau France relatif aux charges d'électricité 2023 pour le contrat de service public de l'assainissement collectif des communes d'Istres, Miramas, Fos-sur-Mer et Port-Saint-Louis-du-Rhône

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société SUEZ Eau France relatif aux charges d'électricité 2023 pour le contrat de service public de l'eau potable des communes d'Istres, Miramas, Fos-sur-Mer et Port-Saint-Louis-du-Rhône

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation du rapport annuel 2023 sur le Prix et la Qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 16/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation du Rapport annuel métropolitain 2023 sur le Prix et la Qualité des Services Publics de l'eau potable et de l'assainissement

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 25/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Présentation des rapports annuels 2023 des exploitants (délégataires, régies, SPL) des services publics de l'assainissement et de l'eau potable

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 28/06/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement au profit de l'équipe féminine de l'association Handball Plan de Cuques au titre de la saison sportive 2023/2024 - Approbation d'une convention d'objectifs - MGDIS n°8937

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 28/06/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Amical Vélo Club Aixois au titre de la saison 2023/2024 - MGDIS n°8960

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 28/06/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement au profit de l'association Istres Provence Handball au titre de la saison sportive 2023/2024 - Approbation d'une convention d'objectifs - MGDIS n°8994

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 28/06/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Attribution de subventions au profit de l'association Stade Marseillais Université Club au titre de la saison 2023/2024 - Approbation d'une convention d'objectifs - MGDIS n°5676

Résumé