Délibérations

Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice

Objet

Attribution d'une subvention à l'association GERES - Approbation d’une convention

Résumé

Le GERES constitue le référent technique de la Région Sud et de l’ADEME dans le domaine de la méthanisation. Face à l’émergence de projets de méthanisation sur le territoire métropolitain, le GERES propose d’accompagner, coordonner et encadrer le développement de la méthanisation, en lien avec les partenaires institutionnels et les acteurs locaux et en coordination avec la mise en œuvre du Schéma régional biomasse. Incidence financière : Subvention de 10.000 € . Inscrit au BP 2019.

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage pour l'opération d'extension du réseau d'adduction d'eau potable sur le chemin des Cognets à Istres

Résumé

Dans le cadre de l'exercice de la compétence déléguée Assainissement et Eau, le Conseil de Territoire Istres-Ouest Provence souhaite procéder au transfert temporaire d'une mission de maîtrise d'ouvrage à l'Epad Ouest Provence. En même temps, ce dernier doit procéder à des travaux d'aménagement dudit chemin dans le cadre de la vente des terrains d'assiette du projet de construction de 85 logements. Incidence financière : Montant prévisionnel des travaux 22 400 € T.T.C. Montant prévisionnel des frais et dépenses de la maîtrise d'ouvrage 6 % du montant T.T.C. révisé des travaux.

Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice

Objet

Approbation du renouvellement de l'adhésion à l'association Energie partagée et paiement de la cotisation 2019

Résumé

L’association a pour vocation de promouvoir et d’accompagner le développement de projets de production d’énergie renouvelable et le modèle d’appropriation citoyenne de l’énergie. Il s’agit d’un des outils susceptibles de faciliter l’émergence de projets et de faire croître la production d’énergie renouvelable sur le territoire métropolitain, en cohérence avec la politique menée par la Métropole. Incidence financière : Cotisation 1000 €. Inscrit au BP 2019.

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick

Objet

Présentation du rapport d'activités 2017, Carenes Service, délégataire de service public, en charge de l'exploitation du service de grutage et de canénage du port de la Pointe Rouge à Marseille

Résumé

Présentation du rapport d'activités 2017, CARENES SERVICES, délégataire de service public, en charge de l'exploitation du service de grutage et de canénage du port de la Pointe Rouge à Marseille

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick

Objet

Présentation du rapport d'activités de l'année 2017 du Cercle Nautique et Touristique du Lacydon, délégataire de service public en charge de la gestion portuaire d'une partie du Vieux-Port de Marseille - Périmètre 1

Résumé

Présentation du rapport d'activités de l'année 2017 du Cercle Nautique et Touristique du Lacydon, délégataire de service public en charge de la gestion portuaire d'une partie du Vieux-Port de Marseille - Périmètre 1

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick

Objet

Présentation du rapport d'activités 2017, de DG Services, délégataire de service public en charge de l'avitaillement et du carénage sur le port de plaisance de Carry-le-Rouet

Résumé

Présentation du rapport d'activités 2017, de DG SERVICES, délégataire de service public en charge de l'avitaillement et du carénage sur le port de plaisance de Carry-le-Rouet

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick

Objet

Présentation du rapport d'activités 2017-2018 du Groupement Grand Pavois Organisation - SAFIM, délégataire de service public pour l'organisation et l'exploitation du Salon Nautique de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Les Nauticales

Résumé

Présentation du rapport d'activités du Groupement Grand Pavois Organisation - SAFIM, délégataire de service public pour l'organisation et l'exploitation du Salon Nautique de la Métropole Aix-Marseille-Provence - les Nauticales à La Ciotat Edition 2017-2019

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick

Objet

Présentation du rapport d'activités de l'année 2017 du yachting Club de la Pointe Rouge, délégataire de service public en charge de la gestion portuaire d'une partie du port de la Pointe Rouge à Marseille - périmètre 3

Résumé

Présentation du rapport d'activités de l'année 2017 du yachting Club de la Pointe Rouge, délégataire de service public en charge de la gestion portuaire d'une partie du port de la Pointe Rouge à Marseille - périmètre 3

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick

Objet

Présentation du rapport d'activités 2017, Nouvelle Aire, délégataire de service pulbic en charge de l'avitaillement du port de la Pointe Rouge à Marseille

Résumé

Présentation du rapport d'activités 2017, NOUVELLE AIRE, délégataire de service pulbic en charge de l'avitaillement du port de la Pointe Rouge à Marseille

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick

Objet

Présentation du rapport d'activités de l'année 2017 de la Société Nautique de Marseille (SNM), délégataire de service public en charge de la gestion d'une partie du Vieux-Port de Marseille - Périmètre 2

Résumé

Présentation du rapport d'activités de l'année 2017 de la Société Nautique de Marseille (SNM), délégataire de service public en charge de la gestion d'une partie du Vieux-Port de Marseille - Périmètre 2