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Délibération du 05/12/2024


Publiée le : 06/12/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER


Objet

Attribution de subventions - Sports


Résumé

Délibération du 05/12/2024


Publiée le : 06/12/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON


Objet

Attribution d'un abondement à la Régie Culturelle Scènes et Cinés au titre de l'exercice 2025


Résumé

Délibération du 05/12/2024


Publiée le : 06/12/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON


Objet

Adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités territoriales pour la Culture (FNCC) et paiement de la cotisation 2024


Résumé

Délibération du 05/12/2024


Publiée le : 06/12/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY


Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention de mandat de travaux pour la création d'ouvrages de récupération et d'infiltration des eaux pluviales de la ZAC du Petit-Arbois, confiée à la SPLA "Pays d'Aix Territoires"


Résumé

Délibération du 05/12/2024


Publiée le : 06/12/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY


Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention de mandat d'études pour l'actualisation du dossier de réalisation de la ZAC du Petit-Arbois à Aix-en-Provence, confiée à la SPLA "Pays d'Aix Territoires"


Résumé

Délibération du 05/12/2024


Publiée le : 06/12/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER


Objet

Approbation de la convention cadre relative à la mise en œuvre du dispositif Aix-Marseille-Provence Amorçage (AMPA)


Résumé

Délibération du 05/12/2024


Publiée le : 06/12/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON


Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement global à l'association Archaos au titre de l'exercice 2025 - Approbation d'une convention - MGDIS n°9669


Résumé

Délibération du 05/12/2024


Publiée le : 06/12/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON


Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement global à l'association "Agence régionale du livre PACA" au titre de l'exercice 2025 - Approbation d'une convention - MGDIS n°9690


Résumé

Délibération du 05/12/2024


Publiée le : 06/12/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY


Objet

Clôture de la convention de mandat d'études pour la réhabilitation et la création d'immobilier d'entreprises sur la ZAC du Petit-Arbois - Quitus de la mission auprès de la SPLA "Pays d'Aix Territoires" et reddition des comptes


Résumé

Délibération du 05/12/2024


Publiée le : 06/12/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY


Objet

Approbation de l'avenant n°3 à la convention fixant les conditions d'intervention complémentaire entre la Région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur et la Métropole en matière d'aides économiques


Résumé