Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Arrêté du 25/09/2023
Publié le : 25/09/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Abrogation de l'arrêté d'autorisation d'occupation du domaine public n°22/424/CM pour le kiosque situé Place Vauthier 13009 Marseille à Monsieur Serge Atteia
Résumé
Arrêté du 25/09/2023
Publié le : 25/09/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Abrogation de l'arrêté d'autorisation d'occupation du domaine public n°21/190/CT pour le kiosque situé 111 la Canebière 13001 Marseille à Monsieur Christian Co
Résumé
Arrêté du 25/09/2023
Publié le : 25/09/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque situé 22 boulevard Théodore Thurner 13006 Marseille, à l'association Cosens pour le compte de Monsieur Mathieu Pinede
Résumé
Arrêté du 25/09/2023
Publié le : 25/09/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque à coquillages situé 36 Place Jean Jaurès 13001 Marseille, à Monsieur Lahouari Khalifa
Résumé
Arrêté du 25/09/2023
Publié le : 25/09/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté d'abrogation d'une autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque alimentaire situé 3 place Castellane 13006 à la SAS Sultan Family, représentée par Michel Sultan
Résumé
Arrêté du 25/09/2023
Publié le : 25/09/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté Portant déport de Monsieur David Galtier pour la fondation ' Maison de la gendarmerie '
Résumé
Arrêté du 22/09/2023
Publié le : 22/09/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Monsieur Jean Canese, Directeur Voirie Bassin Sud au sein du Pôle Voirie de la Direction Générale Déléguée Mobilités Durables, Infrastructures et Voirie de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 22/09/2023
Publié le : 22/09/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Monsieur Jean-Michel Aimar, Directeur Voirie Bassin Est au sein du Pôle Voirie de la Direction Générale Déléguée Mobilités Durables, Infrastructures et Voirie de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 22/09/2023
Publié le : 22/09/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Approbation de l'avenant n°49 au Cahier des Charges de Cession de Terrain de la ZAC de Flory (Euroflory Parc) sur la commune de Berre-l'Etang
Résumé
Arrêté du 22/09/2023
Publié le : 22/09/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Madame Aima Puccinelli, Cheffe de Service Dialogue social au sein de la Direction Attractivité et Dialogue RH du Pôle Ressources Humaines de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé