Délibérations

Rapporteur : Jean-David CIOT

Objet

Règlement Local de Publicité intercommunal sur le Territoire du Pays d'Aix - Prescription - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation

Résumé

PLU, PLUi et urbanisme

Rapporteur : Jean-David CIOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune des Pennes-Mirabeau - Retrait des délibérations afférentes aux procédures de Révisions Allégées n°3 et 4 du PLU

Résumé

PLU, PLUi et urbanisme

Rapporteur : Jean-David CIOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Ventabren - Abrogation de la procédure de modification n°2

Résumé

PLU, PLUi et urbanisme

Rapporteur : Jean-David CIOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Ventabren - Modification n°1 - Délibération complémentaire

Résumé

PLU, PLUi et urbanisme

Rapporteur : Jean-David CIOT

Objet

Attribution de la concession d'aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté du Jas de Beaumont à Pertuis - Approbation du contrat de concession

Résumé

Opérations d'aménagement

Rapporteur : Jean-David CIOT

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération du secteur des Bords de l'Étang/Quartier du Lion à Vitrolles - Modification du plan de financement

Résumé

Opérations d'aménagement

Rapporteur : Jean-David CIOT

Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2019 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative à l'opération de rénovation du cœur de ville de Pertuis

Résumé

Opérations d'aménagement

Rapporteur : Jean-David CIOT

Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2019 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative à l'opération d'aménagement du Centre Ancien de Trets

Résumé

Opérations d'aménagement

Rapporteur : Hervé GRANIER

Objet

Approbation d'une convention de maîtrise d'ouvrage déléguée entre la Métropole et la commune de Gardanne pour la réhabilitation de la Zone industrielle Avon

Résumé

Zones d'activités

Rapporteur : Hervé GRANIER

Objet

Approbation d'une convention de maitrise d'ouvrage déléguée entre la Métropole et la commune de Gardanne pour la première phase de réhabilitation de la Zone industrielle la Palun

Résumé

Zones d'activités