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Délibération du 05/12/2024


Publiée le : 06/12/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX


Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention de maitrise d'ouvrage déléguée avec la commune de Carnoux-en-Provence pour la réalisation du programme d'investissement en matière d'éclairage public métropolitain sur l'année 2023


Résumé

Délibération du 05/12/2024


Publiée le : 06/12/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ


Objet

Approbation de l'avenant n°4 à la convention cadre relative aux modalités de transfert de versement à la Métropole des subventions régionales octroyées au groupement d'intérêt public Marseille Rénovation Urbaine dans le cadre des programmes de rénovation urbaine (PRU) et du protocole de préfiguration du nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) engagés sur la ville de Marseille


Résumé

Délibération du 05/12/2024


Publiée le : 06/12/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX


Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire entre la Métropole et la commune du Rove au titre des dépenses d'investissement réalisées par la Commune en matière d'éclairage public en 2020 et en 2022


Résumé

Délibération du 05/12/2024


Publiée le : 06/12/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER


Objet

Transfert des aides financières dans le cadre des PRU engagés sur Marseille - Reversement aux maîtres d'ouvrages concernés des subventions départementales octroyées pour les opérations de renouvellement urbain réalisées sur Marseille - Approbation de neuf avenants n°2 aux conventions de reversement des subventions départementales conclues avec huit maîtres d'ouvrages


Résumé

Délibération du 05/12/2024


Publiée le : 06/12/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER


Objet

Transfert des aides financières dans le cadre des PRU engagés sur Marseille - Reversement aux maîtres d'ouvrages concernés des subventions régionales octroyées pour les opérations de renouvellement urbain réalisées sur Marseille - Approbation de neuf avenants aux conventions de reversement des subventions régionales conclues avec neuf maîtres d'ouvrages


Résumé

Délibération du 05/12/2024


Publiée le : 06/12/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER


Objet

Transfert des aides financières dans le cadre des PRU engagés sur Marseille - Reversement aux maîtres d'ouvrages concernés des subventions municipales octroyées pour les opérations de renouvellement urbain réalisées sur Marseille - Approbation de onze avenants n°2 aux conventions de reversement des subventions municipales conclues avec neuf maîtres d'ouvrages


Résumé

Délibération du 05/12/2024


Publiée le : 06/12/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ


Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'Inter-Réseau des professionnels du Développement Social Urbain (IRDSU) et de l'adhésion au Forum Français de la Sécurité Urbaine (FFSU) en 2024 - Paiement des 2 cotisations pour 2024


Résumé

Délibération du 05/12/2024


Publiée le : 06/12/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Madame Danielle MILON


Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement global à la Fondation du Camp des Milles - Approbation d'une convention - MGDIS n° 6524


Résumé

Délibération du 05/12/2024


Publiée le : 06/12/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER


Objet

Attribution d'une subvention spécifique à l'association Rising Sud pour le Consumer Electronic Show de Las Vegas 2025 - Approbation d'une convention - MGDIS n° 9731


Résumé

Délibération du 05/12/2024


Publiée le : 06/12/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Vincent LANGUILLE


Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône en vue d'une action de rayonnement auprès des institutions européennes


Résumé