Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
19464 résultat(s)
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation de l'attribution de compensation provisoire de la commune d'Aubagne pour l'année 2025
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Modification du Règlement intérieur du Crématorium Saint-Pierre
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Modification du Règlement Intérieur du Crématorium de Martigues
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Cession à titre onéreux d'une partie de la parcelle cadastrée section DH n° 349, d'une superficie d'environ 22 m², située Ranquet Plage, Zone d'Aménagement Concerté du Ranquet à Istres, au bénéfice de Monsieur Yannick Ruffle dans le cadre d'une régularisation foncière
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation du reversement des recettes de la collecte des métaux issus de la Crémation Année 2024
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation de l'avenant n°8 à la convention de délégation de service public pour la construction et l'exploitation du crématorium de la ville d'Aubagne
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
SPLAIN AMP - Approbation de l'adhésion au groupement d'employeurs Aix-Marseille-Provence (ex-GE Façonéo) et au groupement de moyens économiques Aix-Marseille-Provence (ex-GME Façonéo) - Autorisation donnée aux administrateurs de voter favorablement aux instances de la SPLAIN AMP
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
SPL Soleam - Approbation de l'adhésion au groupement d'employeurs Aix-Marseille-Provence (ex-GE Façonéo) et au groupement de moyens économiques Aix-Marseille-Provence (ex-GME Façonéo) - Autorisation donnée aux administrateurs de voter favorablement aux instances de la SPL Soleam
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Affectation du résultat 2024 - budget annexe "gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations"
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation d'une nouvelle convention d'intervention foncière en opération d'ensemble sur le site des Plaines Ouest, conclue avec la Commune de Plan de Cuques et l'Etablissement Public Foncier PACA
Résumé