Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation de l'avenant n°2 à la convention de maitrise d'ouvrage déléguée avec la commune de Carnoux-en-Provence pour la réalisation du programme d'investissement en matière d'éclairage public métropolitain sur l'année 2023
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation de l'avenant n°4 à la convention cadre relative aux modalités de transfert de versement à la Métropole des subventions régionales octroyées au groupement d'intérêt public Marseille Rénovation Urbaine dans le cadre des programmes de rénovation urbaine (PRU) et du protocole de préfiguration du nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) engagés sur la ville de Marseille
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'un protocole indemnitaire entre la Métropole et la commune du Rove au titre des dépenses d'investissement réalisées par la Commune en matière d'éclairage public en 2020 et en 2022
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Transfert des aides financières dans le cadre des PRU engagés sur Marseille - Reversement aux maîtres d'ouvrages concernés des subventions départementales octroyées pour les opérations de renouvellement urbain réalisées sur Marseille - Approbation de neuf avenants n°2 aux conventions de reversement des subventions départementales conclues avec huit maîtres d'ouvrages
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Transfert des aides financières dans le cadre des PRU engagés sur Marseille - Reversement aux maîtres d'ouvrages concernés des subventions régionales octroyées pour les opérations de renouvellement urbain réalisées sur Marseille - Approbation de neuf avenants aux conventions de reversement des subventions régionales conclues avec neuf maîtres d'ouvrages
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Transfert des aides financières dans le cadre des PRU engagés sur Marseille - Reversement aux maîtres d'ouvrages concernés des subventions municipales octroyées pour les opérations de renouvellement urbain réalisées sur Marseille - Approbation de onze avenants n°2 aux conventions de reversement des subventions municipales conclues avec neuf maîtres d'ouvrages
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Renouvellement de l'adhésion à l'Inter-Réseau des professionnels du Développement Social Urbain (IRDSU) et de l'adhésion au Forum Français de la Sécurité Urbaine (FFSU) en 2024 - Paiement des 2 cotisations pour 2024
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Madame Danielle MILON
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement global à la Fondation du Camp des Milles - Approbation d'une convention - MGDIS n° 6524
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER
Objet
Attribution d'une subvention spécifique à l'association Rising Sud pour le Consumer Electronic Show de Las Vegas 2025 - Approbation d'une convention - MGDIS n° 9731
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Vincent LANGUILLE
Objet
Approbation d'une convention de partenariat avec le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône en vue d'une action de rayonnement auprès des institutions européennes
Résumé