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Arrêté du 07/03/2024

Publié le : 08/03/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Abrogation de l'arrêté d'occupation temporaire n°20/096/CT pour le kiosque alimentaire situé 30 boulevard SAKAKINI 13005 Marseille, à Monsieur Henri SERVEL

Résumé

Arrêté du 07/03/2024

Publié le : 08/03/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire au bénéfice du nouvel occupant, Monsieur Sébastien REI kiosque alimentaire 30 boulevard Sakakini 13005 Marseille - Arrêté de transfert

Résumé

Arrêté du 05/03/2024

Publié le : 05/03/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 324 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d'Istres. Abroge et remplace le CCCT approuvé par arrêté préfectoral du 3 mai 1990. Abroge le CCCT concernant le lot n° 323 approuvé par arrêté préfectoral du 30 mars 1993.

Résumé

Arrêté du 05/03/2024

Publié le : 06/03/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Catherine Briton, Responsable de division Courrier au sein du Service Accueil et Courrier de la Direction Relations aux publics de la Direction Générale Déléguée Appui et Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 05/03/2024

Publié le : 06/03/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Nicolas Derne pour la Division Grands Contrats au sein de la Direction Juridique de la Direction Générale Déléguée Appui et Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 27/02/2024

Publié le : 27/02/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté de composition de la Commission Administrative Paritaire de la catégorie A

Résumé

Arrêté du 27/02/2024

Publié le : 27/02/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté modificatif de composition du Comité Social Territorial

Résumé

Arrêté du 26/02/2024

Publié le : 26/02/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 50A situé dans la ZAC de Lavalduc sur la Commune de Fos-sur-Mer

Résumé

Arrêté du 26/02/2024

Publié le : 26/02/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté autorisant l'Etablissement Advanced Accelerator Applications Molecular Imaging France SAS à déverser des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement collectif

Résumé

Arrêté du 26/02/2024

Publié le : 26/02/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Raccordement des immeubles aux réseaux publics - Route Léon Lachamp à Marseille 13009

Résumé