Délibération du 23/07/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Mobilité
Rapporteur : Robert DAGORNE
Objet
Validation du programme d'entrée de ville d'Aix-en-Provence - Avenue De Lattre de Tassigny - Phase II
Résumé
Entrées de ville et voiries communautaires
Délibération du 23/07/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Loïc GACHON
Objet
Délégation de compétence en matière d'attribution des aides publiques en faveur de l'habitat - Approbation de l'avenant n°4 à la convention Etat-Métropole 2017-2022 et de l'avenant n°4 à la convention ANAH-Métropole 2017-2022
Résumé
Habitat
Délibération du 23/07/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Loïc GACHON
Objet
Attribution de subventions nominatives dans le cadre de l'accession à coût maîtrisé
Résumé
Habitat
Délibération du 23/07/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Loïc GACHON
Objet
Attribution de subventions d'équipement aux communes de Trets, Puyloubier, Lambesc et du Tholonet dans le cadre des opérations façades
Résumé
Habitat
Délibération du 23/07/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Loïc GACHON
Objet
Attribution d'aides pour la production de logements locatifs sociaux - Approbation de conventions de financement
Résumé
Habitat
Délibération du 23/07/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Loïc GACHON
Objet
Amélioration du parc immobilier privé - Principes d'intervention financière du Pays d'Aix en faveur de copropriétés
Résumé
Habitat
Délibération du 23/07/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Loïc GACHON
Objet
Opération de rénovation urbaine d'Encagnane Concession d'Aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires - Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité 2019
Résumé
Politique de la ville / Cohésion sociale
Délibération du 23/07/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Loïc GACHON
Objet
Partenariat avec le Dispositif Régional de l'Observation Sociale
Résumé
Politique de la ville / Cohésion sociale
Délibération du 23/07/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Loïc GACHON
Objet
Attribution de subventions dans le cadre de la Programmation du Contrat de Ville du Pays d'Aix 2020
Résumé
Politique de la ville / Cohésion sociale
Délibération du 23/07/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Loïc GACHON
Objet
Attribution de subventions nominatives dans le cadre des opérations façades de Pertuis
Résumé
Politique de la ville / Cohésion sociale