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Délibération du 23/07/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Mobilité

Rapporteur : Robert DAGORNE


Objet

Validation du programme d'entrée de ville d'Aix-en-Provence - Avenue De Lattre de Tassigny - Phase II


Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Délibération du 23/07/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Loïc GACHON


Objet

Délégation de compétence en matière d'attribution des aides publiques en faveur de l'habitat - Approbation de l'avenant n°4 à la convention Etat-Métropole 2017-2022 et de l'avenant n°4 à la convention ANAH-Métropole 2017-2022


Résumé

Habitat

Délibération du 23/07/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Loïc GACHON


Objet

Attribution de subventions nominatives dans le cadre de l'accession à coût maîtrisé


Résumé

Habitat

Délibération du 23/07/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Loïc GACHON


Objet

Attribution de subventions d'équipement aux communes de Trets, Puyloubier, Lambesc et du Tholonet dans le cadre des opérations façades


Résumé

Habitat

Délibération du 23/07/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Loïc GACHON


Objet

Attribution d'aides pour la production de logements locatifs sociaux - Approbation de conventions de financement


Résumé

Habitat

Délibération du 23/07/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Loïc GACHON


Objet

Amélioration du parc immobilier privé - Principes d'intervention financière du Pays d'Aix en faveur de copropriétés


Résumé

Habitat

Délibération du 23/07/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Loïc GACHON


Objet

Opération de rénovation urbaine d'Encagnane Concession d'Aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires - Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité 2019


Résumé

Politique de la ville / Cohésion sociale

Délibération du 23/07/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Loïc GACHON


Objet

Partenariat avec le Dispositif Régional de l'Observation Sociale


Résumé

Politique de la ville / Cohésion sociale

Délibération du 23/07/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Loïc GACHON


Objet

Attribution de subventions dans le cadre de la Programmation du Contrat de Ville du Pays d'Aix 2020


Résumé

Politique de la ville / Cohésion sociale

Délibération du 23/07/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Loïc GACHON


Objet

Attribution de subventions nominatives dans le cadre des opérations façades de Pertuis


Résumé

Politique de la ville / Cohésion sociale