Délibérations

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération "Marseille - Aménagement des abords du Centre Bourse au Cours Belsunce"

Résumé

Dans le cadre de l’opération « Marseille - Aménagement des abords du Centre Bourse au Cours Belsunce », la Métropole réalise l'aménagement des abords du Centre Bourse – Belsunce à Marseille (13001). Incidence financière : - Subvention demandée au Département : 70% soit 1 960 000 euros H.T - Reste à charge Métropole Aix-Marseille-Provence : 30% soit 840 000 euros H.T

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération "Développement de la signalétique et des équipements de plein air liés à l'accueil du public" sur les communes du territoire du Grand Site Sainte-Victoire

Résumé

Le Grand Site Sainte-Victoire, espace naturel connu pour ses paysages, accueille près d’un million de visiteurs par an et développe, depuis quelques années, une signalétique d’information touristique autour du massif Sainte-Victoire par la pose de mobiliers bois et des équipements de plein air sur les aires de stationnement constituant un lieu identifié de départ de randonnée. Incidence financière : Le montant total des travaux est estimé à 45 000 € HT soit 54 000 € TTC. Le Conseil Départemental est sollicité, dans le cadre du dispositif Plan partenarial métropolitain, à hauteur de 80 % soit une recette attendue de 36 000 €.

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal

Objet

Indemnisation de tiers victimes de dommages matériels

Résumé

L’objet du rapport est d’approuver les indemnisations à verser aux usagers qui ont subi des dommages matériels par suite d’un défaut d’entretien d’un ouvrage public ou en raison d’un dysfonctionnement du service public. Le montant global des indemnisations est de 9 526, 01 euros, concernant 5 dossiers.

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération " Aménagement d'un itinéraire de valorisation patrimoniale de l’aqueduc de la Traconnade sur la commune de Meyrargues"

Résumé

Dans le cadre de l’étude relative à la mise en œuvre de l’itinéraire de valorisation patrimoniale entre l’aqueduc du Pas de l’Etroit et la pile de Réclavier classée au titre des monuments historiques, huit ouvrages d’intérêt particulier ont été identifiés aux abords du village de Meyrargues. Les travaux de réhabilitation des ouvrages et d’aménagement de l’itinéraire sur la commune de Meyrargues ainsi que la maîtrise d’œuvre sont estimés à 200 000 € HT. Incidence financière : Le montant total de l’opération s’élève à 200 000 € HT, soit 240 000 € TTC. Le Conseil Départemental est sollicité à hauteur de 70 %, soit 140 000 € attendus en recettes.

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Adhésion à l'Association Fabrique des mobilités et paiement de la cotisation 2019

Résumé

L’Association offre à tous ses acteurs les conditions : pour être les créateurs des futures mobilités et la possibilité de développer une culture commune de l’innovation. La raison d’être de cette association est de créer les conditions de cette diversité et de cette fertilité pour Accompagner ces changements. Pour se faire, la Fabrique fera vivre et mettra à disposition des ressources et contributions collectives des « communs ». Ceux-ci étant considères comme des richesses essentielles de cet écosystèmes lui permettant de capitaliser mutualiser et innover. Aussi compte tenu de l’objet et des objectifs poursuivis par l’association La Métropole en tant qu’Autorité Organisatrice de la Mobilité sur l’’ensemble de son territoire, souhaite adhérer à cette association. Incidence financière : 2 500 euros HT

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération " Mise en œuvre d'un plan de sauvegarde archéologique et de valorisation de l'ancien aqueduc romain de Traconnade"

Résumé

L'aqueduc de la Traconnade, plus important aqueduc romain de la ville antique d'Aquae Sextiae, amenait les eaux depuis Jouques jusqu'à Aix-en-Provence. Une mission d'assistance archéologique a permis d’identifier actions prioritaires à mener dans le cadre d’un programme de protection et de mise en valeur de l’ouvrage. Une première intervention est prévue en 2019, sur les vestiges considérés comme les plus urgents de par leur intérêt patrimonial et leur état sanitaire. Incidence financière : Le montant total de cette opération est estimé à 30 000 € HT, soit 36 000 € TTC. Le Conseil Départemental est sollicité, dans le cadre du dispositif Plan partenarial Métropolitain, à hauteur de 80 %, soit une recette attendue de 24 000 €.

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération "Marseille - Aménagement des voies aux abords de l'accès au lycée de Marseilleveyre"

Résumé

Dans le cadre de l’opération « Marseille - Aménagement des voies aux abords de l'accès au lycée de Marseilleveyre », la Métropole réalise l’aménagement d’un carrefour à l'entrée du lycée : Tiboulen-Parangon-Corail. Incidence financière : - Subvention demandée au Département : 70% soit 294 000 euros H.T - Reste à charge Métropole Aix-Marseille-Provence : 30% soit 126 000 euros H.T

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Demande de subvention auprès du Département des Bouches-du-Rhône pour le financement de l'opération " Réhabilitation de la rue des Lauriers - phase 1" sur la commune de Miramas

Résumé

La commune de Miramas est concernée par plusieurs grands projets structurants dont la création du Stadium Métropole Miramas dans la ZI des Molières. Les travaux de requalification des chaussées aux abords du stadium, s’inscrivent dans la continuité du projet car l’aménagement des chaussées contribuera à rendre plus accessible ce secteur de la ville. La présente délibération vise à approuver la demande de subvention pour le financement des travaux de réhabilitation de la rue des Lauriers située sur la commune de Miramas et à signer tous les documents y afférents. Incidence financière : Le coût prévisionnel de cette opération est estimé à 805 636,27 euros H.T. La participation sollicitée auprès du Département des Bouches-du-Rhône est évaluée à 563 945,39 euros.

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Demande de subvention d'investissement relative au financement de l'opération Pôle d'échanges multimodal de transport de Plan-de-Campagne aux Pennes-Mirabeau (Phase Etudes et Travaux)

Résumé

Dans le cadre de sa politique de développement de l’intermodalité, la Métropole souhaite conduire la réalisation du pôle d’échanges multimodal (PEM) de Plan-de-Campagne. Ce PEM vise à créer une véritable polarité de transports en commun regroupant sur le site différentes liaisons métropolitaines et renforçant l’attractivité du transport ferroviaire. Il est inscrit dans la Directive Territoriale de 2007, en tant que point essentiel « d'articulation et d'accès au réseau de transports collectifs », signalé comme priorité dans le PDU de la communauté d’agglomération du Pays d’Aix en 2015, confirmé par l’Agenda de la Mobilité Métropolitaine en 2016. Département des Bouches-du-Rhône : 21,77 % = 1.600.000 € HT Métropole Aix-Marseille-Provence : 78,23 % = 5.750.000 € HT TOTAL : 100% = 7.350.000 € HT

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Demande de subvention auprès du Département des Bouches-du-Rhône pour le financement de l'opération "Relanternage pour embellissement du village et économie d'énergie" sur la commune de Cornillon-Confoux

Résumé

Dans le cadre de son programme de modernisation de l’éclairage public, la Métropole Aix-Marseille-Provence a souhaité réaliser une prestation de relanternage dans le centre du village de Cornillon-Confoux situé sur le territoire Istres-Ouest Provence. Les ampoules énergivores de vieille génération en sodium seront remplacées progressivement par des leds dont la puissance d’énergie est diminuée de moitié. Dans l’ordre du remplacement des luminaires existants par des ampoules basse consommation, la rue du Baou, la rue de l’horloge, la place du lavoir, la rue des Ferrages, la montée des aires et la RD70 route de pont de Rhaud. Le programme des travaux concerne le remplacement de 38 lanternes et 26 mâts. Incidence financière : Le coût prévisionnel de cette opération est estimé à 49 728 euros H.T. La participation sollicitée auprès du Département des Bouches-du-Rhône est évaluée à 34 809,60 euros.