Délibérations

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budget principal de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption du Compte de Gestion de l’exercice 2018 et des Etats Spéciaux des territoires

Résumé

Il s’agit d’adopter les Comptes de Gestion 2018 du Budget Principal et des Etats Spéciaux des Territoires. Incidence financière : Concordance des Comptes de Gestion 2018 avec les Comptes Administratifs 2018 du Budget Principal et des Etats Spéciaux des Territoires.

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets Annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence – Adoption du Compte de Gestion de l’exercice 2018 du Budget annexe des Transports Métropolitains

Résumé

Vote du compte de gestion du budget annexe des transports métropolitains.

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Budget Eau - Approbation de la création et de l’affectation d’une opération relative au secours intercommunal en eau potable du Jaï sur les communes de Châteauneuf-les-Martigues et Marignane

Résumé

Le cordon littoral du Jaï sépare l’étang de Bolmon de l’étang de Berre. Il est urbanisé à ces extrémités. Pour assurer la sécurité de l’alimentation en eau de ces deux zones, il est nécessaire de connecter les réseaux qui les alimentent ce qui permettra d’assurer un secours mutuel en cas de rupture de l’une ou l’autre des canalisations d’adduction. Cette connexion favorisera en outre, une meilleure qualité de l’eau distribuée. Incidence financière : Le montant de l’opération est évalué à 1 750 000 € HT.

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets Annexes de la Métropole Aix Marseille Provence – Adoption des Comptes de Gestion de l’exercice 2018 des budgets annexes Crématorium Métropole, Ports Ouest Territoires, Parkings Métropole - compétences transférées à partir de l'exercice 2018 et du budget annexe Marché d'Intérêt National

Résumé

BUDGET ANNEXE « PARKINGS METROPOLE » Section d’investissement 416 361,75 euros Section d’exploitation 0,00 euros Solde 416 361,75 euros BUDGET ANNEXE « CREMATORIUM METROPOLE » Section d’investissement 73 011,12 euros Section d’exploitation -60,30 euros Solde 72 950,82 euros BUDGET ANNEXE « PORTS OUEST TERRITOIRES » Section d’investissement 287 553,92 euros Section d’exploitation 0,00 euros Solde 287 553,92 euros BUDGET ANNEXE « MIN » Section d’investissement 78 219,15 euros Section d’exploitation -1 122 151,78 euros Solde - 1 043 932,63 euros

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Pluvial compétences transférées" - Etat spécial du Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Résumé

Dans l’exercice de ses missions, pour une meilleure transparence et une gestion plus efficiente de la gouvernance des investissements mis en place avec les communes au sein du territoire, il convient de regrouper les trois opérations pluviales : « n°2019401801 Amélioration, extension et autres », « n°2019401802.- TTMO Pluvial La Bouilladisse », et « n°2019401803 – Camp Sarlier études complémentaires » sous une opération père « n°2019401800.- Pluvial Compétences transférées». Cette opération père pourra se décliner sur plusieurs crédits de paiement afin de répondre à une programmation pluriannuelle des investissements. Incidence financière : 2 074 380 € TTC.

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix Marseille Provence – Adoption des Comptes de Gestion de l’exercice 2018 du Territoire Marseille Provence

Résumé

Il s’agit d’adopter les Comptes de Gestion 2018 des Budgets Annexes du Territoire Marseille-Provence : Budget Eau Budget Assainissement Budget Ports de Plaisance Budget Crématorium Budget Collecte et Traitement des Déchets Budget Opérations d’Aménagement Incidence financière : Concordance des Comptes de Gestion 2018 avec les Comptes Administratifs 2018 des Budgets Annexes précités.

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budget principal de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption du Compte Administratif de l’exercice 2018 et des Etats Spéciaux des Territoires

Résumé

Il s’agit d’adopter les Comptes Administratifs 2018 du Budget Principal Métropolitain et des Etats Spéciaux de Territoires : - EST du Territoire Marseille Provence ; - EST du Territoire du Pays d’Aix ; - EST du Territoire du Pays Salonais ; - EST du Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile ; - EST du Territoire d’Istres-Ouest Provence ; - EST du Territoire du Pays de Martigues. Incidence financière : Concordance des Comptes Administratifs 2018 avec les Comptes de Gestion 2018 des Budgets précités. Le résultat de clôture du Budget Principal sera repris au Budget Supplémentaire 2019.

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence – Adoption du Compte Administratif de l’exercice 2018 du Budget annexe des Transports Métropolitains

Résumé

Vote du compte administratif du budget annexe des transports métropolitains.

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets Annexes de la Métropole Aix Marseille Provence – Adoption des Comptes Administratifs de l’exercice 2018 des budgets annexes Crématorium Métropole, Ports Ouest Territoires, Parkings Métropole - Compétences transférées à partir de l'exercice 2018 et du budget annexe Marché d'Intérêt National

Résumé

Incidence financière : Budget annexe « Parkings Métropole » Solde créditeur : +416 361,75 euros Budget annexe « Crématorium Métropole » Solde créditeur : +72 950,82 euros Budget annexe « Ports Ouest Territoires » Solde créditeur : + 287 553,92 euros Budget annexe « MIN » Solde débiteur : -1 043 932,63 euros

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets Annexes de la Métropole Aix Marseille Provence – Adoption des Comptes Administratifs de l’exercice 2018 du Territoire Marseille Provence.

Résumé

Il s’agit d’adopter les Comptes Administratifs 2018 des Budgets Annexes du Territoire Marseille-Provence : Budget Eau Budget Assainissement Budget Ports de Plaisance Budget Crématorium Budget Collecte et Traitement des Déchets Budget Opérations d’Aménagement Incidence financière : Concordance des Comptes Administratifs 2018 avec les Comptes de Gestion 2018 des Budgets Annexes précités. Les résultats de clôture des Budgets Annexes seront repris aux Budgets Supplémentaires 2019.