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Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Présentation du bilan d'activité 2023 du crématorium Saint-Pierre de Marseille

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2023 de la concession d'aménagement avec la Société Locale d'équipement et d'aménagement de l'aire métropolitaine relative à l'opération Saint-Louis Marseille 15eme arrondissement

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Madame Emmanuelle CHARAFE

Objet

Participation financière à la campagne annuelle de démoustication réalisée par l'Entente Interdépartementale pour la Démoustication du Littoral Méditerranéen en 2023 et engagement de principe pour 2024

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

SPL Sens Urbain - Rapport annuel de l'élu mandataire 2023

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2023 à la concession d'aménagement Vallon de Malpassé 13ème arrondissement passée avec la SOLEAM - Participation de la Métropole à l'équilibre du bilan

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Révision et ajustements de la grille tarifaire des piscines gérées par la Métropole - Correction d'une erreur matérielle de la délibération n°ATCS-007-14259/23/CM du 29 juin 2023

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention pluriannuelle 2023-2025 entre l'Etat et la Métropole Aix-Marseille-Provence pour la mise en œuvre accélérée du Plan Logement d'Abord

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Présentation du Rapport annuel d'activité 2023 de la société Arbois BioEnergie pour la concession relative à la conception, construction et exploitation de l'installation métropolitaine de valorisation électrique de biogaz de décharge de l'installation de stockage de déchets non dangereux de l'Arbois

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Modification de la délibération TCM-031-15154/23/BM du 7 décembre 2023 relative au renouvellement et paiement 2024 de l'adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON

Objet

Présentation du Compte Rendu Annuel d'Activité de Concession de distribution publique d'électricité de la Ville de Marseille 2023

Résumé