Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la Société de Gestion Immobilière de la ville de Marseille pour le financement de l'opération d'acquisition-amélioration de 15 logements locatifs sociaux dénommée ' Marie Louise PLUS ' située 6 Rue Marie Louise à Marseille, 8ème arrondissement
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la Société d'Economie Mixte Immobilier Développement Aix-Marseille-Provence, pour le financement de l'opération d'acquisition de bureaux située ' Plateaux de l'Alta ', Chemin du Camp de Sarlier à Aubagne
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Clôture de la convention de mandat relative à la réalisation de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service "Chrono'Bus" entre la gare d'Aubagne et le site des Paluds - Quitus de la mission de mandat initial confiée à la SPL Faconéo et approbation du bilan de clôture définitif
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 11 logements locatifs sociaux dénommée "Couleur Provence" située 32 Route Départementale 96 à La Destrousse
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation des tarifs des voyages long-courriers ; moyen-courriers ; croisières ; journées thématiques et week-ends parcs d'attraction proposés par M+, la Régie Métropolitaine d'Action Sociale, au profit des agents métropolitains et de leurs ayants droit
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Demande de subvention de fonctionnement relative à l'opération "Étude d'opportunité de mise en œuvre de schémas logistiques fluvio-maritime sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence"
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'un protocole indemnitaire dans l'exécution du marché de mise à disposition, pose, entretien, maintenance et exploitation d'un dispositif de vélos à assistance électrique en libre-service sur le territoire de la commune de Marseille
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Organisation des Services de la Métropole - Ajustements
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Politique de soutien au patrimoine - Approbation de trois conventions
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'une convention de subvention au profit de la société Clésud Terminal pour l'extension du chantier de transport combiné sur la commune de Miramas
Résumé