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Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 28/02/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Attribution de subventions aux 4 associations pour la mise en œuvre des Plans locaux pour l'insertion et l'emploi (PLIE) en 2025

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 28/02/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Concession Capelette Marseille - Approbation d'une convention avec la SCI Cap Est Loisirs et la ville de Marseille prévoyant le transfert des espaces communs du permis d'aménager de l'opération “Bleu Capelette” dans le domaine public de la Métropole

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 28/02/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la SCI LMA Muller (Consorts Muller) de la parcelle bâtie cadastrée section CL n° 72, d'une superficie d'environ 167 m², sise 4 Rue Paul Charmet sur la commune d'Istres dans le cadre du projet de création d'un parc urbain aux Carmes à Istres

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 28/02/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux au profit de Monsieur Jakez Coppere d'une partie de la parcelle cadastrée section DX n° 386, située Les Aubargues à Entressen, à Istres

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 28/02/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique de la parcelle non bâtie cadastrée 811 L 123 située rue Jolie Manon et rue Loubon à Marseille 3ème arrondissement et d'une emprise non bâtie à détacher de la parcelle 811 L 124 appartenant à la société 3F Sud en vue de l'intégration dans le domaine public routier métropolitain

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 28/02/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Apport en nature par la Métropole valorisé à l'euro symbolique, imputé au bilan de l'opération : concession d'aménagement "Intervention multisites pour la réalisation des travaux de recyclage/réhabilitation d'immeubles dégradés" du 18 janvier 2022 de la parcelle non bâtie cadastrée 801 A 99 et située 17 rue de la Fare, Marseille 1er arrondissement, nécessaire à la mise en œuvre des travaux de recyclage et de restructuration foncière de plusieurs immeubles

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 28/02/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Olivier FREGEAC

Objet

Attribution d'une subvention à l'association "Aix Multi Services" pour l'exercice 2025 - Approbation d'une convention pour la réalisation de chantiers d'insertion “Verts” - MGDIS n°9807

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 28/02/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation d'une convention d'intervention foncière conclue avec la Ville de Marseille et l'EPF PACA relative à la copropriété les Rosiers à Marseille 14ème arrondissement visée par le dispositif ORCOD-IN

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 28/02/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation d'une convention d'intervention foncière conclue avec la Ville de Marseille et l'établissement public foncier PACA relative à la copropriété La Maurelette à Marseille 15ème arrondissement visée par le dispositif ORCOD-IN

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 28/02/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation du principe d'intervention foncière relative à la copropriété "Consolat" à Marseille 15ème arrondissement dans le cadre du dispositif ORCOD-IN

Résumé