Délibérations

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 7 logements locatifs sociaux dénommée "Pierre Ménard" située 11 Boulevard Pierre Ménard à Marseille 11ème arrondissement

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 21 logements locatifs intermédiaires dénommée "Pierre Ménard PLI" située 11 Boulevard Pierre Ménard à Marseille 11ème arrondissement

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 48 logements locatifs intermédiaires dénommée "La Papaille GSD PLI" située 5 Chemin de la Papaille à Istres

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 35 logements locatifs intermédiaires dénommée "Violesi PLI" située 403 Avenue de Violesi à Bouc-Bel-Air

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 10 logements locatifs sociaux dénommée "Traverse des Camoins T2 - ULS" située 64 Chemin de Saint Menet aux Accates à Marseille 11ème arrondissement

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Clôture de la convention de mandat relative à la réalisation du Pôle d'échange de Gardanne - Quitus de la mission confiée à la SPLA Territoires Pays d'Aix et approbation du bilan de clôture définitif

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Clôture de la convention de maîtrise d'ouvrage déléguée pour la réalisation du pont de la Guiramande à Aix-en-Provence - Quitus de la mission confiée à la SPLA Territoires Pays d'Aix et approbation du bilan de clôture définitif

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de Gardanne dans le cadre du financement de l'opération d'aménagement du Pôle Yvon Morandat à Gardanne

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la Société de Gestion Immobilière de la ville de Marseille pour deux prêts de la Caisse d'Epargne permettant le financement de l'opération d'acquisition-amélioration de 24 logements locatifs sociaux dénommée "Marie Louise PLS" située 6 Rue Marie Louise à Marseille 8ème arrondissement

Résumé