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Arrêté du 14/12/2023

Publié le : 15/12/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 8 situé dans la ZAC des Vergeras sur la commune de Saint-Estève-Janson.

Résumé

Arrêté du 14/12/2023

Publié le : 15/12/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 12 situé dans la ZAC des Vergeras sur la commune de Saint-Estève-Janson.

Résumé

Arrêté du 14/12/2023

Publié le : 15/12/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 16 situé dans la ZAC des Vergeras sur la commune de Saint-Estève-Janson.

Résumé

Arrêté du 14/12/2023

Publié le : 15/12/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 2 situé dans la ZAC des Vergeras sur la commune de Saint-Estève-Janson

Résumé

Arrêté du 14/12/2023

Publié le : 15/12/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 4 situé dans la ZAC de Pallières II sur la commune des Pennes-Mirabeau.

Résumé

Arrêté du 12/12/2023

Publié le : 12/12/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation de l'avenant n°49bis au Cahier des Charges de Cession de Terrain de la ZAC de Flory (Euroflory Parc) sur la commune de Berre-l'Etang

Résumé

Arrêté du 12/12/2023

Publié le : 12/12/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 136 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d'Istres. Abroge et remplace le CCCT approuvé par arrêté préfectoral du 19 avril 1993

Résumé

Arrêté du 12/12/2023

Publié le : 13/12/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Raccordement des immeubles aux réseaux publics - Impasse Val de Ricard à Ensuès-la-Redonne 13820

Résumé

Arrêté du 12/12/2023

Publié le : 13/12/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Mathieu Morateur pour la Division CAP Recettes et Gestion Flux au sein du Service CAP Recettes et Gestion Régies de la Direction Qualité Comptable du Pôle Finances de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 12/12/2023

Publié le : 13/12/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Mathieu Morateur, Chef de Service CAP Recettes et Gestion Régies au sein de la Direction Qualité Comptable du Pôle Finances de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé