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Arrêté du 17/07/2024

Publié le : 18/07/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Application d'une amende administrative à Madame Fanny David domiciliée à Hambourg (Allemagne), 2 Weetenkam, 22 609

Résumé

Arrêté du 17/07/2024

Publié le : 18/07/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Raccordement des maisons et immeubles aux réseaux publics - Chemin de la Grave, à Marseille 13013

Résumé

Arrêté du 15/07/2024

Publié le : 15/07/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Loïk Queffelec, Directeur Ressources et Coordination au sein de la Direction Générale Déléguée Transition Environnementale, Culture, Sport et Equipements de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 15/07/2024

Publié le : 15/07/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Définition des modalités de mise à disposition du public du dossier présentant le projet simplifié d'acquisition publique en vue de la démolition pour carence déclarée du syndicat des copropriétaires du bâtiment E du Parc Kalliste, situé chemin des Bourrely - 15ème arrondissement de Marseille - Référence cadastrale 215903 C 112

Résumé

Arrêté du 10/07/2024

Publié le : 10/07/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot V4 situé dans la ZAC de la Plateforme - Clésud sur la commune de Miramas, qui abroge et remplace le Cahier des Charges de Cession de Terrain du Lot V4 approuvé par arrêté n° 22/255/CM du 11 août 2022

Résumé

Arrêté du 10/07/2024

Publié le : 10/07/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Règlementation de la navigation dans le Vieux-Port de Marseille dans le cadre des festivités du 14 juillet 2024

Résumé

Arrêté du 08/07/2024

Publié le : 08/07/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté autorisant l'Etablissement Unil Opal à déverser des eaux de ruissellement en lien avec l'activité professionnelle dans le système pluvial urbain métropolitain

Résumé

Arrêté du 08/07/2024

Publié le : 08/07/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Déport de Monsieur Roland Giberti pour l'exercice de certaines de ses attributions

Résumé

Arrêté du 08/07/2024

Publié le : 08/07/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Déport de Monsieur Christian BURLE pour l'exercice de certaines de ses attributions

Résumé

Arrêté du 05/07/2024

Publié le : 05/07/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Règlement du Jeu Quizz J.O 2024

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