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Arrêté du 22/12/2023

Publié le : 22/12/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de fonction de Madame Catherine Pila, VIIIème vice-présidente du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 22/12/2023

Publié le : 22/12/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de fonction de Monsieur Vincent Languille, Xème conseiller délégué membre du bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 22/12/2023

Publié le : 22/12/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de fonction de Monsieur Patrick Ghigonetto, IIIème Conseiller Délégué Membre du Bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 22/12/2023

Publié le : 22/12/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Abrogation de l'arrêté n°20/241/CM portant délégation de fonction de Monsieur Yves Vidal, IIIème conseiller délégué membre du Bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 22/12/2023

Publié le : 22/12/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Abrogation de l'arrêté n°22/191/CM portant délégation de fonction de Monsieur Didier Parakian, VIIIème vice-président du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 22/12/2023

Publié le : 22/12/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Comité d'Audit Métropolitain - Complément

Résumé

Arrêté du 14/12/2023

Publié le : 14/12/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 280 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d'Istres. Abroge et remplace le Cahier des Charges de Cession de Terrain approuvé par arrêté n° 34/05 du Président du SAN Ouest Provence du 3 mai 2005.

Résumé

Arrêté du 14/12/2023

Publié le : 15/12/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant les lots n° 11 et 23 situés dans la ZAC de La Roque d'Anthéron 2 sur la commune de La Roque d'Anthéron.

Résumé

Arrêté du 14/12/2023

Publié le : 15/12/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 5 situé dans la ZAC des Vergeras sur la commune de Saint-Estève-Janson.

Résumé

Arrêté du 14/12/2023

Publié le : 15/12/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 6 situé dans la ZAC des Vergeras sur la commune de Saint-Estève-Janson.

Résumé