Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Arrêté du 05/08/2024
Publié le : 05/08/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté autorisant l'Etablissement Société de Pêche et de Plaisance du Port des Capucins (SPPPC) à déverser des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement collectif
Résumé
Arrêté du 05/08/2024
Publié le : 05/08/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté autorisant l'Etablissement Piscine Municipale Jean Boiteux à déverser des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement collectif
Résumé
Arrêté du 31/07/2024
Publié le : 31/07/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Règlementation de l'utilisation du parking nord et de la cale de mise à l'eau extérieure du port de la Pointe Rouge à Marseille
Résumé
Arrêté du 31/07/2024
Publié le : 31/07/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Madame Melanie Cabanel, Directrice Régie des eaux au sein du Pôle Protection du Cycle de l'eau de la Direction Générale Déléguée Gestion Durable du Cadre de Vie et du Cycle de l'Eau de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 25/07/2024
Publié le : 25/07/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté portant ouverture et organisation de l'enquête publique relative à la modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme de Fos-sur-Mer
Résumé
Arrêté du 25/07/2024
Publié le : 25/07/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté modificatif de composition du Comité Social Territorial
Résumé
Arrêté du 23/07/2024
Publié le : 23/07/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 19 situé dans la ZAC des Vergeras sur la commune de Saint-Estève-Janson.
Résumé
Arrêté du 22/07/2024
Publié le : 22/07/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Madame Christelle Grosso, Responsable de division Secteur 2 au sein du Service Recrutement et Carrières de la Direction Parcours de l'agent du Pôle Ressources Humaines de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 22/07/2024
Publié le : 22/07/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Madame Valérie Lucchini, Responsable de division Secteur 4 au sein du Service Recrutement et Carrières de la Direction Parcours de l'agent du Pôle Ressources Humaines de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 17/07/2024
Publié le : 18/07/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Application d'une amende administrative à la SAS RUN MRS, représentée par son président M. Marsura Florian, immatriculée sous le numéro SIRET 89054751600017, et domiciliée à La Réunion, Sainte Marie (97438), 750 rue des Frangipaniers
Résumé