Délibérations

Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial

Objet

Organisation de l’évènement "Place Marketing Forum" les 2 et 3 avril 2020 - Approbation d’une convention de partenariat avec Aix-Marseille Université - IMPGT

Résumé

Le Place Marketing Forum (PMF) est une rencontre internationale organisée chaque année par la Chaire Attractivité et Nouveau Marketing Territorial, qui s’est donnée pour objectif de présenter, échanger et récompenser les meilleures pratiques du marketing territorial dans le monde. Il s'agit d'un moment privilégié pour la valorisation et la mise en lumière d’un territoire. La chaire est pleinement associée aux travaux du groupe de travail « ensemble pour l’attractivité de la métropole » au travers une mission d’expertise et d’accompagnement de la démarche validée par le CGEM du 15 novembre 2018. Cet évènement répondant à un intérêt métropolitain, la Métropole décide de s’associer à la Chaire afin d’organiser cet évènement dans le cadre d’un partenariat. Incidence financière : 10 000 euros. Co-financement : 10 000 euros de la Ville de Marseille.

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation de l'avenant n°1 de maîtrise d'ouvrage avec la Ville d'Aix-en-Provence pour la réalisation de travaux pour le BHNS l'Aixpress

Résumé

Par convention la Métropole et la Ville se sont entendues sur une liste de travaux pour la réalisation de l’Aixpress, le BHNS d’Aix-en-Provence. Cette convention précise le volet technique, le champ de responsabilité entre la Métropole et la Ville et les modalités de financement et de paiement. Avec l’avancement de la construction du BHNS, des modifications de programme ont été réalisées. L’objet du présent avenant est de formaliser ces modifications et leurs conséquences financières. Incidence financière : Montant convention initiale : 1 414 000.00 euros H.T. Montant avenant n°1 : 1 414 00.00 euros H.T. Aucune incidence financière Co-financement : Sans.

Rapporteur : Monsieur MERY Xavier

Objet

Attribution d'une subvention à l’Association de Soutien à la Médiation et aux Antennes Juridiques pour l'année 2020 - Approbation d'une convention

Résumé

Suite aux évènements tragiques du 5 novembre 2018, l’ASMAJ accompagne la Métropole au sein de l’Espace Accompagnement Habitat sur les deux champs suivants : -Une Permanence Premier Accueil Médiation en vue d’accompagner tous les administrés pour connaitre leurs droits. -Une permanence d’accompagnement des locataires dans le cadre de procédures juridiques et judiciaires. Par ailleurs, des médiations se tiennent à l’ASMAJ et sont assurées par un binôme de médiateur et d’avocat pour gérer les conflits entre propriétaires et locataires mais également entre propriétaires et services bancaires ou d’assurance. Incidence financière : La participation de la Métropole est de 40 000 euros.

Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Transport Mobilité Solidarité au titre de l'exercice 2020 - Approbation d'une convention

Résumé

Dans le cadre de sa politique d’actions en matière d’insertion professionnelle en lien avec l’accès à la mobilité, la Métropole Aix-Marseille-Provence propose d’octroyer une subvention pour l’exercice 2020 au profit de l’association Transport Mobilité Solidarité pour le fonctionnement global de l’association, et notamment le dispositif « plateforme mobilité ». Incidence financière : 105 608,12 euros : 20 000 euros budget Transports et 85 608,12 euros budget Territoire Istres ouest Provence liés à la mise à disposition à titre onéreux de personnel. Co-financement : Sans.

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'un contrat particulier avec SNCF Mobilités portant occupation de locaux en gare de Gardanne non constitutive de droits réels

Résumé

Afin d’améliorer les relations entre les différents modes de transports et d’infléchir les pratiques actuelles de mobilité urbaine, la réalisation du Pôle d’échanges de Gardanne est inscrite dans l’Agenda de la Mobilité Métropolitaine. Dans ce cadre, il est prévu d’aménager des locaux de billetterie en gare de Gardanne, propriété de SNCF Mobilités. Il est donc proposé au Conseil de la Métropole d’approuver le contrat particulier avec SNCF Mobilités en vue de permettre l’occupation de ces locaux. Incidence financière : Le coût total de la redevance d’occupation versée à SNCF Mobilités sur 15 ans s’élève à 88 152,60 euros impôts et taxes compris (TVA en sus). Co-financement : Sans.

Rapporteur : Monsieur MALLIÉ Richard

Objet

Renouvellement d’adhésion au réseau européen Eurocities et paiement de la cotisation 2019

Résumé

EUROCITIES, réseau des villes et métropoles européennes, est un lieu facilitateur d’échanges et de partage d’expériences pour les élus et techniciens. L’adhésion permet un accès privilégié à l’information concernant les programmes européens et leurs appels à projets grâce au réseau noué au sein des institutions européennes, aux notes et lettres d’information diffusées régulièrement ainsi que l’organisation ponctuelle d’événements spécifiques dédiés à des appels tels Horizon 2020, UIA, MIE, LIFE. Le présent rapport vise à approuver le renouvellement de l’adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence au réseau européen Eurocities et à autoriser le paiement de la cotisation au titre de l’année 2019. Incidence financière : 16 300 euros.

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Demande de subvention de fonctionnement relative à l'opération 7.6.4 Contrat NATURA 2000 - Chantier d'élimination et de limitation des espèces végétales exotiques envahissantes du Programme de Développement Rural de la Région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur - Abrogation de la délibération ENV 006-6164/19/BM du 20 juin 2019

Résumé

Dans le cadre de la gestion du site Natura 2000 « Région des étangs de Saint Blaise » il est envisagé de procéder à l’élimination des plantes invasives sur l’étang du Pourra sis sur la commune de Saint-Mitre-les-Remparts. Pour ce faire, la Métropole Aix-Marseille-Provence sollicite de l’union Européenne et l’Etat une subvention de fonctionnement. Incidence financière : Recette : 10 175 euros H.T. Dépense : 12 210 euros T.T.C.

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une convention avec la commune de Pertuis relative à la réalisation de certaines missions d'entretien du pôle d'échanges multimodal de Pertuis

Résumé

En août 2018, le pôle d’échange de Pertuis est entré en service. L’exploitation du site a été confiée à un gestionnaire. Pour des raisons de proximité, il est proposé de conventionner avec la commune de Pertuis afin de disposer des services municipaux qui auront en charge des missions complémentaires d’entretien et de surveillance du pôle d’échanges. Incidence financière : 19 136 euros. 50% à la date de mise en application de la présente convention et 50% sur présentation d’une demande solde à la fin de la période. Co-financement : Sans.

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une convention avec la commune de Sénas relative à la réalisation de certaines missions d'entretien du Pôle d'échanges multimodal de Sénas

Résumé

En février 2020, le pôle d’échange de Sénas entrera en service. Pour des raisons de proximité, il est proposé de conventionner avec la commune de Sénas afin de disposer des services municipaux qui auront en charge l’entretien et la maintenance du pôle d’échanges. Les travaux relevant de la section d’investissement seront réalisés directement par la Métropole. Incidence financière : Un forfait annuel pour l’entretien du pôle sera versé à la commune suivant les modalités suivantes : 50% à la date de mise en application de la présente convention et 50% sur présentation d’une demande solde à la fin de la période. Co-financement : Sans.

Rapporteur : Monsieur MALLIÉ Richard

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Africalink pour promouvoir et développer la création de partenariats entre les entrepreneurs des deux rives de la Méditerranée - Approbation d'une convention

Résumé

Cette subvention a pour but : - l’accompagnement dans l’élaboration de la feuille de route « Europe Afrique » dans le cadre de la stratégie « Attractivité » de la Métropole Aix-Marseille-Provence ; - la contribution dans les actions de promotion économique de la Métropole Aix-Marseille-Provence sur la zone « Afrique » ; - la structuration des réseaux économiques et business entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et l’Afrique. Incidence financière : 50 000 euros. Co-financement : 100 000 euros Région Sud, 40 000 euros Conseil Départemental 13, 20 000 euros Ville de Marseille, 55 000 euros AFD.